Conditions financières

Conditions financières

Conditions financières

Version : 2024 - 2025

1.   REMARQUES

1.1   Les règlements suivants s’appliquent uniquement aux étudiantes et aux étudiants qui suivent des cours offerts par l’Université de Moncton.

1.2   L’Université de Moncton se réserve le droit de changer sans préavis les frais indiqués dans le Répertoire.


2.   CRÉDITS DE THÈSE

2.1   Au deuxième cycle, les droits de scolarité pour les crédits de thèse sont facturés en parties égales sur quatre sessions durant les deux premières années d’inscription, soit aux sessions d’automne et d’hiver des deux premières années d’inscription.

Au troisième cycle, les droits de scolarité pour les crédits de thèse sont facturés en parties égales sur six sessions durant les trois premières années d’inscription, soit aux sessions d’automne et d’hiver des trois premières années d’inscription.

Dans tous les cas, une étudiante ou un étudiant qui termine sa thèse avant la fin de la période de facturation pour un cheminement normal devra acquitter la totalité des droits de scolarité pour ses crédits de thèse durant la dernière session d’inscription au programme.

Les étudiantes et les étudiants qui ne sont inscrits qu’au bloc de thèse ou au mémoire sont considérés comme étudiantes et étudiants à temps complet. Elles ou ils doivent payer les cotisations étudiantes ainsi que les assurances, s’il y a lieu.

Pour un changement de programme avec thèse à un programme avec mémoire, une équivalence maximale de neuf crédits, au taux par crédit de la session en cours, sera accordée.


3.   INSTANCE DE THÈSE OU DE MÉMOIRE

3.1   Après la session d’hiver de la deuxième année d’inscription au deuxième cycle et celle de la troisième année au troisième cycle (donc au moment d’avoir acquitté la totalité de ses droits de scolarité pour les crédits de thèse), l’étudiante ou l’étudiant est considéré comme en instance de thèse et sera facturé 303 $ par session, y inclus la session printemps-été, et ce, tant que la thèse n’est pas complétée avec la note remise au Registrariat ou aussi longtemps qu’elle ou il n’a pas informé la Faculté des études supérieures et de la recherche de l’abandon de son programme.

3.2   Les frais pour crédits de thèse, instance de thèse ou de mémoire sont payables aux dates indiquées à l’article 7.4.

3.3   Les étudiantes et les étudiants inscrits en instance de thèse ou de mémoire, ne totalisant pas neuf crédits dans une même session, ne sont pas admissibles à payer les cotisations étudiantes et les frais d’assurances.


4.   FRAIS PARTICULIERS

4.1   Les livres et le matériel scolaire s’obtiennent à la librairie et sont payables par argent comptant, carte de débit, cartes de crédit (Visa, American Express et Mastercard), mandat-poste, ou chèque visé (certifié).

4.2   Campus d’Edmundston

Remplacement de la carte étudiante (accès)21 $
Étude du dossier - Étudiantes et étudiants canadiens65 $
Étude du dossier - Étudiantes et étudiants internationaux200 $ (voir 7.1.2)
Cafétéria - Des repas chauds sont servis à la cafétéria. Le prix varie selon le plat choisi.

4.3   Campus de Shippagan

Remplacement de la carte étudiante21 $
Étude du dossier - Étudiantes et étudiants canadiens65 $
Étude du dossier - Étudiantes et étudiants internationaux200 $ (voir 7.1.2)
Cafétéria - Des repas chauds sont servis à la cafétéria. Le prix varie selon le plat choisi.

4.4   Campus de Moncton

Remplacement de la carte étudiante21 $
Étude du dossier - Étudiantes et étudiants canadiens65 $
Étude du dossier - Étudiantes et étudiants internationaux200 $ (voir 7.1.2)
Stationnement259 $
Cafétéria - Des repas chauds sont servis à la cafétéria. Le prix varie selon le plat choisi.


5.   REMBOURSEMENTS

5.1   Droits de scolarité

5.1.1   L’étudiante ou l’étudiant qui quitte l’Université sera facturé au prorata sur une base hebdomadaire (samedi au vendredi), jusqu’à un maximum de 50 % des droits de scolarité. Après le 10 novembre 2023 pour la session d’automne, et après le 11 mars 2024 pour la session d’hiver, il n’y aura aucun remboursement.

Les étudiantes et les étudiants inscrits à temps partiel (huit crédits ou moins, sauf pour les blocs de thèse) doivent se référer à la section Abandon sous Formation continue.

5.2   Logement

5.2.1   Après la date d’entrée, la ou le locataire qui désire quitter le logement de l’Université est remboursé selon les dispositions indiquées dans le contrat de location.

5.2.2   Dans le cas où un remboursement s’applique, l’étudiante ou l’étudiant se présente au Service de logement pour remplir un Avis de départ.


6.   BOURSE D’ÉTUDES

6.1   La moitié de la bourse est créditée au compte de l’étudiante ou de l’étudiant à la 1re session et l’autre à la 2e session.

REMARQUE : Pour tout renseignement concernant l’aide financière offerte aux étudiantes et aux étudiants, prière de s’adresser au Service des bourses et de l’aide financière.


7.   POLITIQUE

7.1   Frais d’étude de dossier

Les frais d’étude de dossier sont les frais associés à l’ouverture, la réouverture et l’étude de dossier en vue d’une admission.

7.1.1   Canadiennes, Canadiens, Résidentes permanentes et Résidents permanents

Les candidates canadiennes et les candidats canadiens qui obtiennent l’admission et qui s’inscrivent à l’Université de Moncton sont tenus de payer le frais d’étude de dossier de 65 $ au même moment que les droits de scolarité au début de leur première session.

7.1.2   Étudiantes et étudiants de l’international

Les candidates et les candidats de l’international doivent s’acquitter le frais d’étude de dossier non remboursable de 200 $ CAD pour que l’étude de dossier ait lieu. Plusieurs modalités de paiement sont disponibles, dont le Paiement pour étudiants étrangers CIBC, la carte de crédit, le virement de fonds, le chèque visé (certifié), la traite ou le mandat-poste. Au début de la première session de cours inscrits, un montant de 135 $ CAD sera crédité contre les frais universitaires. Le crédit sera seulement appliqué au dossier si l’inscription aux cours a lieu à la session d’admission demandée ou reportée.

7.2   L’étudiante ou l’étudiant qui reçoit une acceptation de sa demande de logement doit verser un dépôt avant la date indiquée au contrat de location. Le montant établi est de 200 $ pour le campus de Moncton, tandis que le montant est de 500 $ pour les campus d’Edmundston et de Shippagan. (Voir l’article 7.3 pour les méthodes de paiement. À noter que les cartes de crédit Visa, American Express et Mastercard sont acceptées pour ce paiement). Aux campus d'Edmundston et de Shippagan, les dépôts seront libérés à la suite de l'inspection des lieux à la fin de la session d'hiver. Au campus de Moncton, cette somme est déduite des frais universitaires de sa première session de l'année universitaire si l'étudiant ou l'étudiante respecte son contrat de location.

7.3   Tous les frais sont payables aux services appropriés sur le campus en question en devises canadiennes, par argent comptant, mandat-poste, traite ou chèque visé (certifié) et carte de débit (vérifiez votre limite de paiement avec votre institution financière). Les frais sont aussi payables par virement, soit par virement de fonds ou par l’entremise du système électronique de paiement de factures d’une institution financière ou le Paiement pour étudiants étrangers CIBC (pour les étudiantes et les étudiants internationaux seulement).

7.4   Les étudiantes et les étudiants inscrits à temps complet sont tenus de verser, avant la date limite d’abandon ou de changement de cours-session sans mention au dossier, la totalité des frais universitaires de la session visée tels qu’ils sont décrits aux articles 9, 10, 11 et 12.

Veuillez noter que les dates limites de paiement pour l’année universitaire 2023-2024 sont le 15 septembre 2023 pour la session d’automne et le 19 janvier 2024 pour la session d’hiver. Aucune facture ne sera envoyée. Il est à noter que la réception d’un virement de fonds peut prendre quelques jours ouvrables, donc il faudra s’assurer que les paiements sont reçus selon la date limite établie. Pour plus d’information concernant les frais, consultez le site Internet de l’Université de Moncton (MANIWeb - Sommaire de compte).

Les étudiantes et les étudiants inscrits à temps partiel (huit crédits ou moins, sauf pour les blocs de thèse) doivent payer la totalité des frais lors de l’inscription (voir Droits de scolarité sous Formation continue).

Les étudiantes et les étudiants inscrits à temps complet (neuf crédits ou plus dans une même session) doivent payer les cotisations étudiantes et les frais d’assurances, s’il y a lieu.

Les étudiantes et les étudiants à statut particulier (voir l’article 1.13.3 des Règlements universitaires - 1er cycle) doivent payer les droits de scolarité selon le nombre de crédits inscrits ainsi que les cotisations étudiantes et les frais d’assurances, s’il y a lieu.

7.5   Un taux d’intérêt de 1 % s’ajoutera mensuellement sur le solde à payer au compte de l’étudiante ou de l’étudiant qui ne se conforme pas à l’article 7.4 de cette politique, et ce, après la date limite de paiement.

7.6   Les inscriptions en retard se feront seulement avec une preuve de paiement des frais émise par le Service des finances en vertu de l’article 7.4. Ce même règlement s’applique aux frais de logement.

7.7   L’étudiante ou l’étudiant international

    a) qui décide d’étudier à l’Université de Moncton à temps complet ou à temps partiel est inscrit automatiquement à un régime collectif obligatoire d’assurance maladie et hospitalisation pour la durée de ses études dès son inscription à l’Université, et renouvelable chaque année. Afin de maintenir son admissibilité à une couverture d’assurance sous ce régime, l’étudiante ou l’étudiant international doit demeurer officiellement inscrit à son établissement d’enseignement. Cette assurance couvre ses dépenses médicales et hospitalières durant son séjour au Canada. De plus, l’étudiante ou l’étudiant international qui est inscrit à la session d’automne sera automatiquement inscrit à l’assurance dentaire de la FÉCUM. Les frais de ces deux assurances s’ajoutent automatiquement aux droits de scolarité. Pour l’information détaillée concernant la couverture de l’assurance maladie et hospitalisation, consultez le site Internet à l’adresse https://www.umoncton.ca/umcm-etudiants/international/assurances et pour la couverture de l’assurance dentaire, consultez le site Internet à l’adresse www.feecumassurance.ca.

    b) qui désire modifier la période de sa couverture à la suite à la réception de la carte Medicare du Nouveau-Brunswick doit le faire auprès du Service aux étudiantes et étudiants internationaux et à la mobilité étudiante à international@umoncton.ca en soumettant une copie de la carte Medicare ou de la lettre de confirmation avec son numéro d'assurance Medicare afin de pouvoir bénéficier d'un ajustement pouvant aller jusqu'à 924 $. L’ajustement se fera à partir du mois suivant la réception du formulaire de demande d’ajustement au Service aux étudiantes et étudiants internationaux et à la mobilité étudiante.

    c) doit s’acquitter de la totalité de la prime d’assurance avant la date limite de paiement des droits de scolarité.

    d) qui obtient le statut de résidente ou de résident permanent aura droit au taux d’étudiante canadienne ou d’étudiant canadien à compter de la session où elle ou il soumet la documentation nécessaire à l’Université. Il est important de noter que même si la personne a reçu le statut de résidence permanente, si elle n’a pas encore reçu sa carte d’assurance maladie provinciale, elle doit continuer à payer au régime collectif obligatoire d’assurance maladie et hospitalisation jusqu’à ce qu’elle obtienne cette carte.

Note : Les conditions a, b, c et d s’appliquent également à celles ou ceux inscrits en instance de thèse, en instance de mémoire, à un stage coopératif ou à un programme de mobilité étudiante.

7.8   L’étudiante ou l’étudiant qui ne se conforme pas à l’article 7.4 de cette politique verra la suspension de ses services et de ses accès. Des frais administratifs de 75 $ lui seront facturés.

7.9   Aucune inscription ne sera acceptée s’il y a un solde à payer au compte étudiant. L’étudiante ou l’étudiant qui désire obtenir son diplôme, un relevé de notes, une attestation ou qui désire avoir accès à son dossier ManiWeb (notes, changement ou abandon de cours) devra, au préalable, avoir réglé tous ses comptes.

7.10   L’Université ne voit aucun inconvénient à remettre aux étudiantes et aux étudiants la somme restante du montant reçu par virement de fonds, virement Interac ou par chèque, après que les droits de scolarité de la première session ont été prélevés, si l’organisme subventionnaire et/ou le parent le spécifient par écrit. Lorsqu’un chèque ou un virement de fonds est envoyé à l’Université de Moncton, elle doit interpréter, à moins d’avis contraires qu’il est envoyé pour couvrir les frais de scolarité et de logement pour les deux sessions, soit la session d’automne et la session d’hiver.

L’Université n’est pas en mesure d’effectuer des remboursements aux étudiantes et aux étudiants, pour des virements de fonds de l’international, lorsqu’elles ou ils ne sont pas inscrits. La somme restante, reçue par virement de fonds de l’international, devra être transférée au compte bancaire d’origine si l’étudiante ou l’étudiant n’est pas inscrit pour la session en cours.

7.11   Les étudiantes et les étudiants qui auront droit à un remboursement, à la suite de l’obtention d’une bourse ou pour toutes autres raisons, pourront demander le remboursement du surplus après le 15 septembre 2023 pour la session d’automne et après le 19 janvier 2024 pour la session d’hiver.

7.12   L’étudiante ou l’étudiant qui, en raison d’un congé pour service militaire dûment approuvé, doit se retirer de ses cours peut reporter à une prochaine session universitaire le montant total de ses frais et droits de scolarité payés à l’Université pour la session en cours. Si l’étudiante ou l’étudiant ne reprend pas ses études, elle ou il sera remboursé, s’il y a lieu, comme si elle ou il avait quitté l’Université de Moncton à la date du début de son congé pour service militaire.


8.   FORMULAIRES POUR L’IMPÔT

Le feuillet T2202 (Certificat de scolarité et d’inscription) et relevé 8 (Montant pour études postsecondaires - Province du Québec) seront disponibles seulement par l’entremise deManiWeb sur le site Web de l’Université de Moncton. Le feuillet T4A (État du revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources) sera également disponible par l’entremise de ManiWeb, mais sera également envoyé par la poste.

Ces feuillets sont les seuls documents acceptés par l’Agence du revenu du Canada pour la déclaration de revenus. Les états de compte et les reçus de paiement ne sont pas des documents acceptés. Les étudiantes et les étudiants sont responsables de nous communiquer leur numéro d’assurance sociale pour que celui-ci figure sur les feuillets.

9. DROITS DE SCOLARITÉ
  TAUXTAUX
 2023-20231re session2e session
  $ $ $
A-1er cycle - temps complet
Étudiantes et étudiants canadiens7 795,003 897,503 897,50
Étudiantes et étudiants internationaux14 285,007 142,507 142,50
Étudiantes et étudiants de la province du Nouveau-Brunswick inscrits à temps complet à l'Université en 2018-2019 ou avant).7 795,003 897,503 897,50
 
B-1er cycle - temps partiel - taux par crédit de cours
Étudiantes et étudiants canadiens262,00262,00262,00
Étudiantes et étudiants internationaux475,00475,00475,00
 
C-2e et 3e cycles
Étudiantes et étudiants canadiens - taux par crédit de cours303,00303,00303,00
Étudiantes et étudiants canadiens - taux par crédit de thèse ou mémoire224,00(1)224,00224,00
Étudiantes et étudiants internationaux - taux par crédit de cours525,00525,00525,00
Étudiantes et étudiants internationaux - taux par crédit de thèse ou mémoire440,00(1)440,00440,00
Étudiantes et étudiants en instance de thèse ou mémoire - taux par session303,00303,00303,00
 
10. FRAIS ACADÉMIQUES SUPPLÉMENTAIRES
A-Programme de Baccalauréat en science infirmière - Formation clinique607,00(2)303,50303,50
 
B-Programmes de Juris Doctor520,00(3)260,00260,00
 
C-Cours par tutorat
Premier cycle - taux par cours1 377,001 377,001 377,00
Cycles supérieurs - taux par cours1 513,001 513,001 513,00
 
D-Frais relatifs aux programmes coopératifs - taux par stage1 068,00534,00534,00
 
E-Frais technologiques
Clientèle étudiante inscrite à temps complet,
sauf aux programmes d’ingénierie
139,0069,5069,50
Programmes d’ingénierie416,00(4)208,00208,00
 
F-Frais afférents - Formation continue - cours à distance - taux par crédit de cours56,0056,0056,00
 
G-Étudiantes et étudiants de troisième âge (60 ans et plus). (Citoyens canadiens ou résidents permanents et habitant le Nouveau-Brunswick).Gratuité de scolarité si intégrés
à des cours existants
 
11. AUTRES FRAIS
A-Activités et installations culturelles et sportives113,0056,5056,50
B-Amélioration des infrastructures57,0028,5028,50
C-Réussite étudiante62,0031,0031,00
D-Étude de dossier (voir la Politique 7.1 - Conditions financières)
Étudiantes et étudiants canadiens65,00--------------
Étudiantes et étudiants internationaux200,00(5)--------------
E-Frais d’impression62,00(6)31,0031,00
F-Remplacement - Carte d'identité21,00--------------
G-Intérêts - paiement en retard1 % sur solde et/ou par mois
H-AÉUMCS110,00(7)55,0055,00
I-AGÉÉUMCE123,00(8)61,5061,50
J-FÉÉCUM176,00(9)88,0088,00
K-Médias acadiens universitaires Inc. - Frais pour médias (UMCM)25,00(10)12,5012,50
L-Assurance collective pour les étudiantes et étudiants canadiens (UMCM et UMCS)317,15(11)317,15(12)211,45(13)
M-Assurance maladie et hospitalisation pour les étudiantes et étudiants internationaux1 248,001 248,00(12)832,00(13)
N-Plan dentaire pour les étudiantes et étudiants canadiens et internationaux (UMCM et UMCS)84,15(11)84,15(12)56,08(13)
 
12. LOGEMENT (Session automne-hiver)
Campus de Moncton
 
A-Résidence Lafrance (studio)5 571,002 785,502 785,50
 
B-Résidence Pierre-A.-Landry (studio)6 258,003 129,003 129,00
 
C-Résidence Lefebvre
 Type 14 101,002 050,502 050,50
 Type 24 639,002 319,502 319,50
 Studio - 3 chambres4 284,002 142,002 142,00
 Studio - 2 chambres5 190,002 595,002 595,00
 Studio - 2 chambres/salon5 424,002 712,002 712,00
 
D-Résidence Médard-Collette5 262,002 631,002 631,00
 
E-Résidences hors campus - taux par personne
(150 et 160 Morton)
 Groupe de 3 (2 chambres)2 671,001 335,501 335,50
 Groupe de 2 (2 chambres)4 077,002 038,502 038,50
 Groupe de 2 (1 chambre)3 338,001 669,001 669,00
 Groupe de 1 (1 chambre)6 758,003 379,003 379,00
 
F-Résidences hors campus - taux par personne
(100 McLaughlin)
 Groupe de 3 (2 chambres)2 671,001 335,501 335,50
 Groupe de 2 (2 chambres)4 077,002 038,502 038,50
 Groupe de 2 (1 chambre)3 338,001 669,001 669,00
 Groupe de 1 (1 chambre)6 691,003 345,503 345,50
 
G-Services alimentaires (Veuillez communiquer avec les Services alimentaires pour information.)
 
Campus d’Edmundston
A-Chambre simple3 554,001 777,001 777,00
B-Studio4 130,002 065,002 065,00
 
Campus de Shippagan
A-Immeuble résidentiel - groupe de 32 606,001 303,001 303,00
B-Immeuble résidentiel - groupe de 23 982,001 991,001 991,00
C-Résidence Raymond - Chiasson
 Groupe de 2 (2 chambres)4 297,002 148,502 148,50
 Studio4 923,002 461,502 461,50
D-Résidence étudiante - 122, 8e Rue
 Groupe de 2 (2 chambres)4 297,002 148,502 148,50
 Studio4 429,002 214,502 214,50
E-Résidence étudiante - 188, boul. J.-D. Gauthier
 Groupe de 2 (2 chambres)4 297,002 148,502 148,50
 Studio4 923,002 461,502 461,50
F-Résidence étudiante - 149, rue DeGrâce
 Groupe de 2 (2 chambres)4 297,002 148,502 148,50
 Groupe de 3 (2 chambres) 2 606,001 303,001 303,00

(1)
Les crédits de thèse (blocs de thèse) sont facturés sur les quatre (4) premières sessions (2e cycle) et les six (6) premières sessions (3e cycle).
(2)
Ces frais s’appliquent à toute la clientèle étudiante inscrite au programme de Baccalauréat en science infirmière.
(3)
Ces frais s’appliquent à toute la clientèle étudiante inscrite aux programmes de Baccalauréat en Juris Doctor.
(4)
Ces frais s’appliquent à la clientèle étudiante inscrite aux programmes d’ingénierie. Ces étudiantes et ces étudiants doivent faire l’achat d’un ordinateur portable selon la liste de modèles recommandés par la Faculté d’ingénierie. Voir www.umoncton.ca/umcm-ingenierie/Bloc-notes sous la rubrique www.umoncton.ca/umcm-ingenierie/Bloc-notes sous la rubrique « Portail informatique ».
(5)
Un montant de 135 $ sera crédité contre les frais universitaires, seulement si l’inscription aux cours a lieu à la session d’admission demandée ou reportée.
(6)
Frais fixes facturés à toute la clientèle étudiante inscrite à temps complet pour les frais de droit d’auteur et pour l’impression de documents officiels, excluant les frais de duplicata d’un diplôme.
(7)
Taux fixé par l'AÉUMCS.
(8)
Taux fixé par l'AGÉÉUMCE. Les membres de la clientèle étudiante inscrits à temps partiel paient 50 % de la cotisation annuelle.
(9)
Taux fixé par la FÉÉCUM.
(10)
MAUI - Frais obligatoires approuvés par la FÉÉCUM.
(11)
Taux fixé par la compagnie d’assurance, comme négocié avec la FÉCUM, l’AÉUMCS et l’AGÉÉ (Plan santé - 317,15 $ et Plan dentaire 84,15 $). Consultez les associations pour de plus amples renseignements.
(12)
Taux pour l'année universitaire payable au complet à l'inscription.
(13)
Taux payable au complet à l’inscription pour les étudiantes et étudiants qui s’inscrivent seulement à la session d’hiver.