NATURE

Comité permanent du Sénat académique. Ch. 4, article 40. des Statuts et règlements.

Consulter le microsite du Comité

ATTRIBUTIONS

1) Le Comité des programmes de premier cycle (CPR) étudie toutes les propositions de création, de modification et d’abolition de cours et de programmes de premier cycle.

2) À la suite de ses études, le Comité des programmes de premier cycle soumet des recommandations au Sénat académique en ce qui concerne

• la création, les modifications majeures et l’abolition de programmes de premier cycle;
• les modifications de l’appellation d’un programme ou d’un diplôme de premier cycle;
• les modifications de règlements portant spécifiquement sur un programme de premier cycle (entre autres, les conditions d’admission et conditions de promotion), et
• les modifications à la politique sur les propositions de création, de modification et d’abolition de cours et de programmes.

3) Le Comité des programmes de premier cycle a l’autorité finale en ce qui concerne

• la création, la modification et l’abolition de cours de premier cycle,
• la création, la modification et l’abolition de préalables et de concomitants à un cours de premier cycle,
• les résultats d’apprentissage des cours et des programmes de premier cycle,
• le mode de livraison des cours et des programmes de premier cycle,
• les modifications mineures, y compris la création, la modification et l’abolition d’un profil de programme de premier cycle,
• la création, la modification et l’abolition de mineures, de microprogrammes, de programmes courts, de certificats et de diplômes de premier cycle relevant de la Formation continue, d’une faculté ou d’un campus,
• la procédure de présentation de cours et de programmes.

4) En ce qui concerne les procédures de publication du Répertoire de l’Université, le Comité des programmes de premier cycle soumet des recommandations au Registrariat.

NOMBRE

20 membres

QUORUM

11 membres

NOMBRE DE RÉUNIONS

Au moins 8 par année

DURÉE DU MANDAT

Sauf pour les représentantes ou les représentants des personnes étudiantes dont le mandat est d’un an, celui des membres nommés est de trois ans.

LEADERSHIP

Présidence : Vice-rectrice ou vice-recteur à l’enseignement et à la recherche
Vice-présidence : Jean-François Thibault, doyen
Secrétaire : Une ou un membre du personnel du Registrariat

COMITÉ

Note 1 : Le mandat d’une personne étudiante se termine lorsqu’elle perd sa qualité de personne étudiante à l’Université de Moncton. Afin d'assurer la continuité, toute personne membre dont la durée du mandat est écoulée peut demeurer en poste, jusqu'à la réunion suivante inclusivement, en attendant la nomination de sa successeure ou de son successeur.

Note 2 : Une personne étudiante qui a une moyenne inférieure à l’exigence minimale de maintien ou à l’exigence particulière de maintien de son programme, qui n’est plus inscrite à temps complet, qui quitte l'Université ou qui obtient son diplôme sans s’inscrire à un autre programme n’est plus admissible à siéger à un comité du Sénat.