NATURE

Comité permanent du Sénat académique. Ch. 4, article 40.04 des Statuts et règlements.

ATTRIBUTIONS

1) Le Comité des règlements soumet des recommandations au Sénat académique en ce qui concerne :

• la création, la modification ou l’abolition de règlements universitaires ainsi que des règlements particuliers des programmes;
• la structure des programmes et la formation générale;
• le calendrier universitaire, l’inscription ainsi que l’horaire des cours.

2) Le Comité des règlements soumet des recommandations au Registrariat en ce qui concerne le Répertoire de l’Université.

NOMBRE

22 membres

QUORUM

12 membres

NOMBRE DE RÉUNIONS

8 réunions par année

DURÉE DU MANDAT

Sauf pour les représentantes ou les représentants des personnes étudiantes dont le mandat est d’un an, celui des membres nommés est de trois ans.

LEADERSHIP

Présidence : La vice-rectrice ou le vice-recteur adjoint à l'enseignement et aux affaires professorales
Vice-présidence : Stéfanie Wheaton, registraire
Secrétaire : Une ou un membre du personnel du Registrariat

COMITÉ

Note 1 : Le mandat d’une personne étudiante se termine lorsqu’elle perd sa qualité de personne étudiante à l’Université de Moncton. Afin d'assurer la continuité, toute personne membre dont la durée du mandat est écoulée peut demeurer en poste, jusqu'à la réunion suivante inclusivement, en attendant la nomination de sa successeure ou de son successeur.

Note 2 : Une personne étudiante qui a une moyenne inférieure à l’exigence minimale de maintien ou à l’exigence particulière de maintien de son programme, qui n’est plus inscrite à temps complet, qui quitte l'Université ou qui obtient son diplôme sans s’inscrire à un autre programme n’est plus admissible à siéger à un comité du Sénat.

DATES DES RÉUNIONS