Nature
Comité permanent du Conseil des gouverneurs.
Mandat
Examiner les aspects suivants des travaux du Conseil des gouverneurs et faire les recommandations appropriées au besoin: la structure et le fonctionnement du Conseil et de ses comité permanents; la performance et l'efficacité du Conseil et de ses comités permanents; l'ensemble des compétences et des aptitudes requises au sein du Conseil; l'orientation et la formation des membres du Conseil; le recrutement de nouveaux membres; la relève aux niveaux de la présidence et de la vice-présidence du Conseil; la procédure de nomination des membres. Identifier des moyens permettant au Conseil d'évaluer son fonctionnement (pour ce faire, le Comité peut solliciter l'aide du personnel de l'Université ou de consultants externes); faire des recommandations au Conseil par rapport à l'élaboration de politiques et de procédues liées à la gouvernance; proposer des candidatures à la présidence et à la vice-présidence du Conseil ainsi que pour les postes`pourvoir au sein des divers comités permanents (là ou les principes de composition le permettent) sauf pour le Comité de gouvernance. Dans ce cas, le Comité exécutif verra à faire les recomandations au Conseil des gouverneurs; solliciter, recevoir et évaluer des listes de personnes susceptibles de devenir membres du Conseil; vérifier auprès de tout membre dont le mandat est renouvelable son intention face à un renouvellement et cela au moins 90 jours avant la fin du mandat; proposer au Conseil des candidatures qu'il pourrait désigner comme membres tout en tenant compte de l'équilibre homme/femme; aider les divers corps électoraux des membres du Conseil, dont le gouvernement, à trouver des candidatures et, au besoin, leur suggérer des noms; de veiller au respect et à la promotion du Code d'éthique et d'exercer toutes les responsabilités qui lui sont conférés aux termes dudit Code d'éthique.
Comité
| Composition | Qualité | Mandat |
| Chiasson, Marc-Antoine, président | Membre externe du Conseil, élu par le CGV | 2021 09 - 2022 09 |
| Daigle, François | Membre externe du Conseil, élu par le CGV | 2021 12 - 2024 12 |
| Mallet, Denis | Membre externe du Conseil, élu par le CGV | 2020 12 - 2023 12 |
| Paulin, Isabelle | Membre externe du Conseil, élue par le CGV | 2021 06 - 2024 06 |
| Prud'homme, Dr Denis | Recteur et vice-chancelier | D'office |
| Membre non-votant | ||
| Castonguay, Lynne, secrétaire | Secrétaire générale (ou sa déléguée, son délégué) qui agit comme secrétaire | D'office |
NOMBRE
5 membres.
QUORUM
3 membres votant.
DURÉE DU MANDAT
3 ans, renouvelable.
STATUTS ET RÈGLEMENTS
Voir Article 26 Statuts et règlements.
CALENDRIER DES RÉUNIONS
- Le mardi 30 août 2022
- Le lundi 7 novembre 2022
- Le jeudi 26 janvier 2023
- Le jeudi 23 mars 2023
- Le mardi 2 mai 2023