Comité d'attestation d'études

Comité d'attestation d'études

Comité d'attestation d'études

Nature

Le Comité d'attestation d'études est un comité permanent du Sénat académique.

Mandat

Au nom du Sénat, le Comité examine et sanctionne les dossiers universitaires des candidates et des candidats admissibles à un diplôme. En cas de conflit sur la question de l'admissibilité à un diplôme, le Comité statue sur tout grief présenté par un étudiant ou une étudiante.

Remarque

Les décisions du Comité sont sans appel.

Comité

 

CompositionQualitéMandat
Castonguay, Lynne, présidenteSecrétaire générale qui assume la présidence (sans y avoir voix délibérative)D'office
Doiron, Sylvie, secrétaireResponsable de la gestion des dossiers du campus de Moncton, en sa qualité de secrétaire (sans y avoir voix délibérative)D'office
El Adlouni, Salah-EddineProfesseur, membre  du Sénat, élu  par le  Sénat2021 08 - 2024 08

Professeure suppléante

Albert, Hélène

Professeure, membre du Sénat, élue par le  Sénat2022 08 - 2025 08
Hachey, SamuelÉtudiant, membre du Sénat, élu par le Sénat2022 05 - 2023 04
Kaouche, AmelProfesseure, membre du Sénat, élue par le Sénat2021 08 - 2024 08
Roy, Gilles

Vice-recteur à l'enseignement et à la recherche (ou sa déléguée ou son délégué qui doit être membre du Sénat)

D'office

Roy, Maxime

Étudiant, membre du Sénat, élu par le Sénat2022 05 - 2023 04

Étudiant suppléant

Bourgoin, Francis

Étudiant, membre du Sénat, élu par le Sénat2022 05 - 2023 04

Étudiante suppléante

Branch, Céleste Lee

Étudiante, membre du Sénat, élue par le Sénat2022 05 - 2023 04
Invités (voix consultative)
N...Responsable du Registrariat de la constituante concernée 
N...Les autorités dont relèvent les dossiers à l'étude : Doyen ou doyenne, directeur ou directrice d'école, doyen ou doyenne des Études (ou son délégué, sa déléguée) 

 

Nombre

7 membres

Quorum

3 membres, dont au moins un d'office

Durée du mandat

Professeur ou professeure : 3 ans; étudiant ou étudiante : 1 an

RAPPORT ANNUEL

Le Comité fait normalement rapport à la réunion académique du mois d'août.

Rapport annuel 2005-2006
Rapport annuel 2006-2007
Rapport annuel 2007-2008
Rapport annuel 2008-2009
Rapport annuel 2009-2010
Rapport annuel 2010-2011
Rapport annuel 2011-2012
Rapport annuel 2012-2013
Rapport annuel 2013-2014
Rapport annuel 2014-2015

STATUTS ET RÈGLEMENTS

Voir l'article 41.