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Encyclopédies juridiques canadiennes

Encyclopédies juridiques canadiennes

Les encyclopédies juridiques sont un bon point de départ pour votre recherche, car elles décrivent l'état du droit dans un ressort sans le commenter ou le critiquer. Elles indiquent aussi les sources primaires les plus importantes qui se rapportent au sujet recherché.  Au Canada, il existe trois encyclopédies juridiques : Canadian Encyclopedic Digest (CED), Halsbury's Law of Canada et le JurisClasseur Québec.  Les membres de la Faculté de droit ont accès à la version électronique de ces encyclopédies.

Consultez les encyclopédies juridiques avant de commencer un travail de recherche pour une description générale de l'état du droit, et des références aux sources primaires pertinentes du domaine de droit.

Halsbury's Laws of Canada

Halsbury's Laws of Canada est une encyclopédie juridique canadienne basée sur les Halsbury's Laws faisant déjà autorité dans d'autres pays.  Chaque volume thématique est écrit par des experts canadiens et comprend des références jurisprudentielles et législatives.  Une liste de sources secondaires choisies est également incluse pour chaque titre. L'objectif est de décrire l'état actuel du droit canadien de tous les ressorts.

La version électronique des Halsbury's Laws of Canada est disponible sur Lexis Advance Quicklaw.  La Bibliothèque possède également la version imprimée, que vous trouverez sur les demi-rayons, à la suite du Canadian Abridgment.

The Canadian Encyclopedic Digest (CED)

Le CED offre des renseignements généraux sur le droit canadien, en pointant, à l'aide de notes de bas de page, vers des sources primaires importantes, ainsi que des renvois aux sections pertinentes du Canadian Abridgment.

Le CED est publié en deux séries : Western et Ontario.  Ces deux séries sont semblables, mais les volumes de l'Ouest traitent uniquement des lois des quatre provinces de l'Ouest, tandis que la version Ontario traite les lois ontariennes et fédérales.  La version électronique du CED sur WestlawNext Canada comprend les séries Western et Ontario.  La Bibliothèque est également abonnée à la série Ontario en version imprimée, située au rez-de-chaussée de la Bibliothèque, sur les demi-rayons, à la suite du Halsbury's Laws of Canada.

JurisClasseur Québec

Le JurisClasseur Québec, disponible sur Lexis Advance Quicklaw, est une encyclopédie juridique de langue française, traitant du droit québécois. La fonction principale du JurisClasseur Québec est semblable aux autres encyclopédies juridiques canadiennes : décrire de façon concise l’état du droit.

Puisque le Québec a un régime de droit civil, portez une attention particulière lorsque vous interrogez le JurisClasseur Québec : selon la question qui vous intéresse, les règles de droit qui y sont traitées pourraient différer des règles de la common law.