NATURE
Comité permanent du Sénat académique. Ch. 4, article 40.04 des Statuts et règlements.
ATTRIBUTIONS
1) Le Comité des règlements soumet des recommandations au Sénat académique en ce qui concerne :
- la création, la modification ou l’abolition de règlements universitaires ainsi que des règlements particuliers des programmes;
- la structure des programmes et la formation générale;
- le calendrier universitaire, l’inscription ainsi que l’horaire des cours.
2) Le Comité des règlements soumet des recommandations au Registrariat en ce qui concerne le Répertoire de l’Université.
NOMBRE
22 membres
QUORUM
12 membres
NOMBRE DE RÉUNIONS
8 réunions par année
DURÉE DU MANDAT
Sauf pour les représentantes ou les représentants des personnes étudiantes dont le mandat est d’un an, celui des membres nommés est de trois ans.
LEADERSHIP
Présidence : La vice-rectrice ou le vice-recteur adjoint à l'enseignement et aux affaires professorales
Vice-présidence : Stéfanie Wheaton, registraire
Secrétaire : Une ou un membre du personnel du Registrariat
COMITÉ
| Composition | Qualité | Mandat |
| Dawes, Elizabeth (Présidente) | La ou le VRAEAP, ou sa déléguée ou son délégué | D’office |
| Brun, Isabelle | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté d’administration | D’office |
| LeBlanc, Matthieu | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté des arts et des sciences sociales | D’office |
| Léger, Michel T | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté des sciences de l’éducation | D’office |
| Morin, Pier Jr | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté des sciences | D’office |
| Black, Nancy | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté d’ingénierie | D’office |
| Iancu, Horia-Daniel | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté des sciences de la santé et des services communautaires | D’office |
| McLaren, Karine | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté de droit | D’office |
| Doyon-Gosselin, Benoit | La vice-doyenne ou le vice-doyen de la faculté des études supérieures et de la recherche (FESR) | D’office |
| Morin, Sylvie | La doyenne ou le doyen des Études du campus d’Edmundston | D’office |
| Ferguson, Pierre-Philippe | La doyenne ou le doyen des Études du campus de Shippagan ou sa déléguée ou son délégué | D’office |
| Dako, Étienne | Membre du corps professoral représentant le campus de Moncton (dont au moins un membre du Conseil de la FESR) | Élu par l’ABPPUM |
| Adégbidi, Hector Guy | Membre du corps professoral représentant le campus d’Edmundston (dont au moins un membre du Conseil de la FESR) | Élu par l’APPUMCE 2023 10 à 2026 06 |
| Membre du corps professoral représentant le campus de Shippagan (dont au moins un membre du Conseil de la FESR) | Élu par l’APPUMCS | |
| Wheaton, Stéfanie ou Lelièvre, Mélissa Kate | Registraire ou sa déléguée ou son délégué (sans voix délibérative lorsqu’elle agit comme secrétaire du Comité) | D’office |
| LeBlanc-Roy, Sophie | Direction générale de la gestion stratégique de l’effectif étudiant, volet rétention | D’office |
| LeBlanc, Stefanie-Renée | Direction du secteur Aide aux études et accommodement | D’office |
| Laforge, Lauriane | Représentante de la Formation continue | Nommée par la DGFC 2023 10 à 2026 06 |
| Boudreau, Yannick | Personne étudiante représentant la composante de Moncton | Élue par la FÉCUM |
| Rioux, Zoé | Personne étudiante représentant la composante d’Edmundston | Élue par l’AGÉÉUMCE 2023 10 à 2024 03 |
| Personne étudiante représentant la composante de Shippagan | Élue par l’AÉUMCS | |
| Bourgoin, Francis | Personne étudiante de cycles supérieurs d’un des trois campus | Choisie par la FÉCUM 2023 10 à 2026 03 |
| Wheaton, Stéfanie ou Lelièvre, Mélissa Kate | Membre du personnel du Registrariat à titre de secrétaire du Comité | Nommée |
Note 1 : Le mandat d’une personne étudiante se termine lorsqu’elle perd sa qualité de personne étudiante à l’Université de Moncton. Afin d'assurer la continuité, toute personne membre dont la durée du mandat est écoulée peut demeurer en poste, jusqu'à la réunion suivante inclusivement, en attendant la nomination de sa successeure ou de son successeur.
Note 2 : Une personne étudiante qui a une moyenne inférieure à l’exigence minimale de maintien ou à l’exigence particulière de maintien de son programme, qui n’est plus inscrite à temps complet, qui quitte l'Université ou qui obtient son diplôme sans s’inscrire à un autre programme n’est plus admissible à siéger à un comité du Sénat.
DATES DES RÉUNIONS
| Le 23 octobre 2023 PV_CDR 231023.pdf | Le 11 mars 2024 |
| Le 20 novembre 2023 | Le 15 avril 2024 |
| Le 15 janvier 2024 | Le 10 juin 2024 |
| Le 12 février 2024 |