La Direction générale de la Formation continue (DGFC) est un secteur de l'Université de Moncton présent dans chacun des trois campus, soit Edmundston, Moncton et Shippagan. Sur la plan académique, elle offre sur l'ensemble du réseau des programmes et des cours du premier et deuxième cycle à l'intention des personnes étudiantes à temps partiel. Elle soutient et organise également des journées, des ateliers, des conférences ou séminaires de perfectionnement professionnel.
Les activités de la Formation continue s'étendent sur les douze mois de l'année et comportent généralement trois sessions : automne, hiver, printemps-été.
COURS OFFERTS EN ANGLAIS
La Formation continue souscrit et se conforme à la Politique linguistique de l'Université de Moncton en ce qui concerne l'offre de cours et de programme d'études en anglais.
Politique linguistique de l'Université de Moncton : www.umoncton.ca/repertoire/politiques
RÈGLEMENTS UNIVERSITAIRES, CONDITIONS FINANCIÈRES ET CALENDRIER UNIVERSITAIRE
La connaissance des règlements généraux, des politiques des règlements universitaires, des conditions financières, et l'obligation de s'y conformer, sont une responsabilité individuelle. De plus, il est important de consulter le calendrier universitaire pour les dates importantes et les congés.
Règlements universitaires : www.umoncton.ca/repertoire/reglements
Politiques : www.umoncton.ca/repertoire/politiques
Conditions financières : www.umoncton.ca/repertoire/conditions-financieres
Calendrier universitaire : www.umoncton.ca/repertoire/dates
1. Demande d'admission
Les personnes présentant une demande doivent le faire en se rendant sur le Portail UMoncton.
Pour les demandes d'admission comme personne étudiante libre, il faut remplir une copie imprimée. Le formulaire est disponible au Service à la clientèle de la Formation continue.
Des frais d'étude de dossier non remboursable sont exigés pour toute demande d'admission à un programme.
Consultez la section 7.1 des conditions financières: http://www.umoncton.ca/repertoire/conditions-financieres.
2. Conditions générales d'admission
Consulter le règlement universitaire 3 (premier cycle) ou 22 (deuxième cycle et troisième cycle) concernant les conditions d'admission : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
3. Consultation et choix de cours
Durant les mois qui précèdent le début des cours, la personne étudiante qui désire discuter de son choix de cours peut s'adresser aux bureaux de la Formation continue. La personne étudiante assume la responsabilité de son choix de cours.
4. Droit d'appel relatif à l'admission ou à la réadmission
Consulter le règlement universitaire 4.11 (premier cycle) ou 23.12 (deuxième et troisième cycle) concernant le droit d'appel relatif à l'admission ou à la réadmission : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements
5. Abandon de programme et le retour aux études
Consulter les règlements universitaires 10.6 et 10.7 (premier cycle) ou 28.7 et 28.10 (deuxième et troisième cycle) concernant l'abandon d'un programme d'études et le retour aux études : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements
6. Inscription
6.1 Maniweb
Maniweb offre maintes possibilités, entre autres : inscription à un cours, vérification de la liste des cours au dossier, changement d'adresse, modification du NIP, vérification des notes et de la moyenne.
Le système Maniweb est accessible par Internet à l'adresse http://www.maniweb.umoncton.ca.
6.2 NI (numéro d'identité)
Le NI (numéro d'identité) est un numéro commençant avec la lettre A, suivie de huit chiffres (ex. : A00123456). II est fourni à l'inscription d'un cours ou à l'admission d'un programme.
6.3 NIP (numéro d'identification personnel)
Le numéro d'indentification personnel (NIP) est un mot de passe permettant d'accéder à Maniweb. Un NIP temporaire est fourni à la personne étudiante à l'admission d'un programme. Le NIP est la date de naissance de la personne étudiante (ex. TAAAAMMJJ, par ex. 5 février 1984 = T19840205).
6.4 Sigles et NRC (numéro de référence de cours)
Tous les cours paraissant à l'horaire et au Répertoire de l'Université de Moncton sont affichés avec des sigles de huit caractères (quatre lettres et quatre chiffres).
Chaque sigle de cours est maintenant accompagné d'un NRC (numéro de référence de cours). Lors de l'inscription à un cours, le NRC doit être indiqué et non le sigle du cours. Le personnel de la Formation continue pourra aider la personne étudiante en cas de problème lors de l'inscription.
6.5 Conditions financières
La personne étudiante doit respecter les conditions financières en tout temps. Consulter la section 7.4 : http://www.umoncton.ca/repertoire/conditions-financieres.
Il appartient à la personne étudiante de se désinscrire d'un cours dans le délais prescrits (voir rubrique 8. Abandon d'un cours), faute de quoi des frais totalisant les droits de scolarité entiers, les frais afférents ainsi que les frais d'assurances, s'il y a lieu, lui seront facturés.
6.6 Paiement
Le paiement des droits de scolarité peut se faire à distance :
- par paiement de facture en ligne;
- par paiement pour personnes étudiantes étrangères CIBC;
- par virement de fonds;
- par Western Union Solutions d'affaires;
- aux comptoirs des institutions UNI coopération financières;
ou au services suivants:
- Centre de services académiques du campus d'Edmundston;
- Service à la clientèle de la Formation continue du campus de Moncton;
- Services des finances du campus de Shippagan
- Avec carte de débit
- Avec carte de crédit Visa, Mastercard ou American Express
- Avec argent comptant
- Avec chèque certifié/visé
- Avec traite et mandant-poste
6.7 Formulaires pour l'impôt
Consulter la section 8 des conditions financières concernant les formulaires pour fins d'impôt : http://www.umoncton.ca/repertoire/conditions-financieres.
7. Abandon d'un cours
7.1 Remboursement
La personne étudiante inscrite à temps partiel (huit crédits ou moins, sauf pour les blocs de thèse) doit aviser de l'annulation de l'inscription ou de retrait de cours en envoyant un courriel à la Formation continue (obligatoirement à partir du courriel étudiant). Le nom et le NI de la personne étudiante, le sigle et le NRC du cours, le campus ainsi que le motif du retrait doivent être indiqués dans le message.
Consulter la section 5.1.2 des conditions financières concernant le remboursement des droits de scolarité : http://www.umoncton.ca/repertoire/conditions-financieres.
7.2 Abandon d'un cours (mention au dossier)
Consulter le règlement universitaire 10.1 (premier cycle) ou 28.4 (deuxième cycle et troisième cycle) concernant l'abandon d'un cours : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
8. Suppression d'un cours
La Direction générale de la Formation continue se réserve le droit de supprimer les cours annoncés qui ne réunissent pas un nombre suffisant d'inscriptions. La personne étudiante sera informée et recevra un remboursement.
9. Carte étudiante
La carte étudiante est exigée par les bibliothèques des campus et peut aussi être demandée lors d'épreuves de contrôle (tests ou examens). Il faut également la présenter pour obtenir un compte pour avoir accès aux salles d'ordinateurs. La carte étudiante est émise pour un temps limité. Il faut s'assurer de sa validité. Une fois inscrite à un cours, la personne étudiante doit se présenter à l'un des bureaux suivants pour recevoir la carte étudiante :
- Edmundston : au Centre de services académiques
- Moncton : au Comptoir de services (Centre étudiant Mawiomi)
- Shippagan : au Registrariat
En cas d'impossibilité de se présenter à l'un de ces bureaux, la personne étudiante doit téléphoner à la Formation continue de son campus. La personne étudiante inscrite à des cours de deuxième cycle doit obtenir une carte étudiante au campus de Moncton.
10. Assiduité
Consulter le règlement universitaire 10.9.1 (premier cycle) ou 28.12.1 (deuxième cycle et troisième cycle : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
11. Absence à une épreuve de contrôle ou défaut de remettre un travail
Consulter le règlement universitaire 10.9.2 (premier cycle) ou 28.12.2 (deuxième cycle et troisième cycle) : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
12. Fraude
Consulter le règlement universitaire 10.9.3. (premier cycle) ou 28.12.3 (deuxième cycle et troisième cycle) : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
13. Reprise d'un cours
Consulter le règlement universitaire 10.10 (premier cycle) ou 28.13 et 28.14 (deuxième cycle et troisième cycle) : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
14. Durée des études
Consulter le règlement universitaire 11.2 (premier cycle) ou 29.1 (deuxième cycle et troisième cycle) : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
15. Obtention d'un diplôme
La personne étudiante qui prévoit satisfaire aux exigences d'un programme doit remplir le formulaire de demande de diplôme selon les règlements universitaires 12.6 (premier cycle) ou 30.6 (deuxième cycle et troisième cycle) pour que sa candidature à l'obtention d'un diplôme soit soumise au Sénat académique.
Consulter le règlement universitaire 12.6 (premier cycle) ou 30.6 (deuxième cycle et troisième cycle) : http://www.umoncton.ca/repertoire/reglements.
16. Autres renseignements
16.1 Cours par tutorat
Démarche obligatoire avant de débuter le cours :
- La personne étudiante se présente à la Formation continue avec le formulaire d'inscription Cours avec tuteur dûment rempli et paie les droits qui s'imposent.
- La Formation continue demande la création du NRC, inscrit la personne étudiante. La formation continue prépare et fait parvenir le contrat à la professeure ou au professeur.
- La professeure ou le professeur retourne le contrat signé à l'Éducation permanente et commence le cours.
Voir la politique sur le site Web à l'adresse suivante : http://www.umoncton.ca/formation-continue/fr/politique-tutorat.
16.2 Reconnaissance des acquis
La personne étudiante qui estime maitriser les connaissances et les habiletés reliées à un cours, sans l'avoir suivi dans un établissement postsecondaire, peut en être dispensée par l'Université à la suite d'une évaluation et obtenir les crédits y afférents.
Des associations professionnelles ou organismes d'agrément pourraient ne pas affecter les crédits obtenus en reconnaissance des acquis.
Cette dispense est fondée sur les résultats d'apprentissage réalisés dans le cadre du travail rémunéré ou non, ou dans des activités ayant contribué à la formation professionnelle. Elle est soumise aux règles suivantes :
- La personne candidate remplit le formulaire de demande d'évaluation des acquis. La demande est faite au moment du dépôt de la demande d'admission ou après l'admission. Elle est formulée en se fondant sur les objectifs d'un ou de plusieurs cours du programme d'études concerné.
- La personne candidate démontre que ses apprentissages atteignent les objectifs du cours visé. Cette démonstration peut se faire par divers moyens, notamment : l'examen, l'entrevue avec des spécialistes de contenu ou le portfolio.
- L'Université accorde les crédits sur recommandation de la doyenne, du doyen de la faculté ou de la directrice ou du directeur de l'école responsable du cours après évaluation faite par un ou des membres du corps professoral de la discipline concernée, et selon les modalités d'application décrites dans le Guide de la reconnaissance des acquis.
- Au total, les crédits accordés par reconnaissance des acquis ne peuvent constituer plus d'un quart des crédits requis pour l'obtention d'un diplôme. Le vice-recteur ou la vice-rectrice à l'enseignement et à la recherche autorise les exceptions.
- L'évaluation est basée sur l'attribution de la mention Succès (S) ou Insuccès (NS). Dans le cas d'un Succès (S) seulement, la note et les crédits sont inscrits au dossier.
- Une mention indique au relevé de notes qu'il s'agit de crédits obtenus par reconnaissance des acquis.
MODALITÉS D'APPLICATION
- La demande d'une personne étudiante à temps partiel est présentée au bureau de la Formation continue du campus concerné.
- Le campus qui reçoit la demande offre un service d'accueil, de soutien et d'encadrement.
Voir la politique sur le site Web à l'adresse suivante : http://www.umoncton.ca/formation-continue/fr/node/36.
Être diplômée ou diplômé d'une école secondaire ou posséder une formation jugée équivalente.
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| TABLEAU DES COURS |
24 CR. |
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Obligatoires |
15 CR. |
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ADCO1010(1)
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Comptabilité financière I |
3 |
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(3-0)Initiation à la comptabilité financière, aux normes comptables, à la préparation des états financiers et à l'utilisation des informations financières. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Comprendre le rôle de la comptabilité;
- Appliquer le cycle comptable;
- Préparer les états financiers selon les normes comptables en vigueur;
- Comprendre l’objectif de chacun des états financiers et leur utilité pour la prise de décision;
- Traiter certains sujets selon différentes méthodes comptables.
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ADCO2310 |
Comptabilité de gestion I |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO1010 Analyse des coûts et utilisation de l'information comptable dans la prise de décision. Variabilité des coûts. Méthode du coût variable. Calcul du coût de fabrication et de son intégration aux états financiers. Calcul du coût de revient. Préparation de budget et analyse des écarts. Mesure de la performance organisationnelle. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Comprendre le rôle de la comptabilité de gestion contemporaine;
- Comprendre les principaux concepts de gestion des coûts;
- Appliquer les principaux éléments d'information fournis par différentes approches d'établissement du coût de revient à la prise de décision;
- Utiliser les principaux outils de contrôle mis en œuvre par les entreprises dans différents contextes de prise de décision.
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ADCO2001(2)
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Comptabilité financière II |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO1010 Préparation des états financiers et étude détaillée des éléments de l'actif et du passif à court terme (courants) selon les normes comptables en vigueur. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Expliquer la profession comptable et le cadre conceptuel de l'information financière;
- Préparer les états financiers selon les normes comptables en vigueur;
- Évaluer les opérations relatives aux actifs et passifs courants d'une entreprise;
- Comptabiliser les opérations relatives aux actifs et passifs courants d'une entreprise;
- Appliquer le cycle comptable par le biais d'une simulation comptable à l'aide d'un logiciel.
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ADCO2002 |
Comptabilité financière III |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO2001 Préparation des états financiers, étude détaillée des éléments de l'actif et du passif à long terme (non courants) et des capitaux propres selon les normes comptables en vigueur. Calcul et interprétation du résultat par action. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure, de/d’ : - Préparer les états financiers selon les normes comptables en vigueur en considérant les sujets traités;
- Évaluer les opérations relatives aux actifs non courants, passifs non courants et capitaux propres d'une entreprise;
- Comptabiliser les opérations relatives aux actifs non courants, passifs non courants et capitaux propres d'une entreprise;
- Calculer le résultat par action;
- Interpréter le résultat par action.
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ADFS2901 |
Fiscalité I |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO1010 Fiscalité des particuliers et de la famille. Revenu d'emploi, avantages imposables, autres sources de revenu, régimes de revenus différés, gains et pertes en capital et autres et revenu de travail autonome et d'entreprise. Calcul de l'impôt du particulier. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Comprendre certaines règles techniques prévues par la Loi de l’impôt et qui porte sur le revenu des particuliers et de la famille;
- Calculer le revenu d'emploi, les avantages imposables, les autres sources de revenus, les gains et pertes en capital et autres, ainsi que les déductions permises dans le calcul du revenu imposable du particulier;
- Calculer le revenu de travail autonome et d'entreprise ainsi que la déduction pour amortissement de situations simples;
- Comprendre la raison d'être des régimes de revenus différés et leur implication fiscale;
- Compléter des déclarations de revenus et de prestations des particuliers (T1) afin de déterminer les crédits d'impôts ainsi que l'impôt.
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Cours à option |
9 CR. |
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Choisir 9 crédits parmi les cours suivants : |
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ADCO3010 |
Comptabilité spécialisée I |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO2002 Comptabilisation et présentation aux états financiers des contrats de location, des avantages du personnel, des instruments financiers et de l'impôt sur le résultat. Préparation du tableau des flux de trésorerie. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Comprendre les fondements économique et théoriques des sujets traités;
- Appliquer le traitement comptable aux sujets traités selon les normes en vigueur et les présenter aux états financiers;
- Préparer le tableau des flux de trésorerie selon les méthodes reconnues;
- Interpréter le tableau des flux de trésorerie selon les méthodes reconnues.
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ADCO3020 |
Comptabilité spécialisée II |
3 |
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(3-0)
Préalables : ADCO3010
Les sujets traités dans ce cours sont la consolidation, les devises étrangères et les informations sectorielles.
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ADCO3110 |
Audit I |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO2002 Concomitant : ADCO3010 Introduction aux notions fondamentales de l’audit, aux responsabilités de la personne auditrice et au processus d’audit. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Comprendre la nature et l'importance d'un audit dans le cadre des marchés financiers, les différents types d'audits et comprendre la distinction entre l'audit et la comptabilité;
- Comprendre les responsabilités professionnelles et légales de la personne auditrice, le code de déontologie et tout particulièrement l'importance de l'indépendance et de l'esprit critique;
- Appliquer les principales normes canadiennes d'audit (NCA) que doit respecter la personne auditrice lors de son mandat et des phases de la planification, de l'exécution et de l'achèvement de l'audit;
- Appliquer l'approche basée sur le risque lors de la planification de l'audit et l'utilisation de la revue analytique;
- Comprendre les diverses mesures à prendre pour répondre aux risques lors de l'exécution de l'audit, les différents types d'éléments probants à recueillir et comment exercer le jugement professionnel de la personne auditrice.
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ADCO3310 |
Comptabilité de gestion II |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO2310 et ADCO2002 Classification et comportement des coûts, conception de systèmes de coûts de revient par commande et en fabrication uniforme et continue, relation coûts-volume-bénéfice, méthode des coûts variables, comptabilité par activité et attribution des coûts des sections auxiliaires et des coûts conjoints. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure, de/d’: - Analyser les effets qu’ont les interactions entre la stratégie, la planification et l’environnement organisationnel sur le rôle du gestionnaire comptable;
- Analyser le comportement des coûts dans les organisations;
- Préparer des états financiers prévisionnels nécessaires à la prise de décisions internes dans les organisations;
- Utiliser les différentes méthodes de répartition et d’imputation des coûts pour appuyer la prise de décision des gestionnaires;
- Appliquer les méthodes de la comptabilité par activité (CPA) et d'établissement des coûts selon une approche traditionnelle.
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ADCO3320 |
Comptabilité de gestion III |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO3310 Systèmes de coûts de revient standard, mesures de performance financière et non financière, budgets flexibles, éléments d’information petinents et sectoriels pour la prise de décision, établissement du prix des objets de coût, coûts de la qualité, théorie d’agence, rémunération et considérations éthiques. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Utiliser les différents outils de comptabilité de gestion utilisés par les organisations;
- Synthétiser les éléments d'informations pertinents et sectoriels pour la prise de décision dans les organisations;
- Analyser les conséquences de la prise de décision sur les mesures de performance ainsi que sur la rémunération des gestionnaires;
- Analyser le comportement des agents dans la prise de décision au sein des organisations;
- Synthétiser les éléments de la comptabilité et de contrôle à travers un plan d'affaires.
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ADCO4010 |
Comptabilité/diverses sociétés |
3 |
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(3-0)
Préalables : ADCO2002
Les sujets traités sont la société en nom collectif, la liquidation et succession, la comptabilité des organismes publics et les organismes sans buts lucratifs.
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ADCO4121 |
Audit II |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO3110 Étude approfondie de l’importance accordée au contrôle interne dans le processus d'audit et identification des outils d'évaluation. Étude des cycles : achats, produits, salaires, stocks, trésorerie, investissement et financement. Autres sujets : échantillonnage, fraude ainsi que les missions d'examen et de compilation. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Faire l'évaluation du contrôle interne de l'entité lors de la planification et de l'exécution de l'audit et appliquer les outils à la disposition de la personne auditrice pour accomplir l'évaluation;
- Comprendre les cycles du processus d'affaires d'une entité, l'environnement de contrôle, les processus d'évaluation des risques par la direction, les systèmes d'information et de communication, les activités de contrôle et de surveillance des contrôles et évaluer l'impact sur la stratégie de l'audit;
- Appliquer différentes techniques d'échantillonnage lors de l'exécution de l'audit;
- Comprendre les divers types de fraudes, d'erreurs et d'actes illicites ainsi que la responsabilité de la personne auditrice quant à leur dépistage et divulgation;
- Comprendre les autres types de missions confiées à la personne experte-comptable, tout particulièrement la mission d'examen et la mission de compilation.
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ADCO4130 |
Audit III |
3 |
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(3-0)Concomitant : ADCO4121 Audit dans un cadre informatique, audit des organismes sans but lucratif, audit interne et audit intégré. Utilisation du travail de spécialistes, de personnes auditrices internes et d'autres personnes auditrices. Autres services de certification et services connexes. Responsabilités de la personne auditrice par rapport aux informations financières prospectives. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Proposer des stratégies d'audit en tenant compte des particularités de différents environnements informatisés;
- Comprendre les particularités et les concepts de base s’appliquant à l’audit d’organismes sans but lucratif, à l'audit intégré et à la fonction de l'audit interne;
- Comprendre l’effet sur l’audit de l’utilisation du travail de spécialiste, d'une personne auditrice interne ou d'une autre personne auditrice;
- Comprendre les autres services de certification et services connexes;
- Comprendre les responsabilités de la persone auditrice par rapport aux informations financières prospectives.
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ADFS3902 |
Impôt à la consommation |
3 |
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* Cours inactif (3-0)Préalables : (ADFS2901 ou ECON1020) et ECON1030 Initiation à la taxation des biens. Les diverses taxes et droits d'accise et les lois qui influencent la taxation des biens importés ou exportés, y compris l'appréciation des biens et les tarifs douaniers. Une attention spéciale sera accordée à l'appréciation du développement de la politique concernant la taxation des biens,
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ADFS3903 |
Fiscalité II |
3 |
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(3-0)Préalables : ADCO2001 et ADFS2901 Fiscalité des sociétés. Revenus d'entreprises et autres, dépenses permises ou encore, ajustées, détermination du revenu imposable. Calcul de l'impôt de la partie I et de la partie IV des sociétés. La TPS/TVH. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de ce cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Comprendre les implications fiscales de transfert entre personnes apparentées et pour des sociétés liées, associées et rattachées;
- Concilier le bénéfice comptable avec le revenu imposable, le traitement des autres sources de revenus, les gains et les pertes en capital et le calcul de la DPA;
- Concilier, en utilisant le principe d'intégration, les taux d'impôt d'une société privée sous contrôle canadien (SPCC) pour des revenus provenant de différentes sources avec les taux d'impôt des actionnaires lors du paiement de dividendes de ces sociétés;
- Compléter une déclaration de revenu (T2) d’une SPCC pour calculer l'impôt de la partie I et l'impôt de la partie IV;
- Comprendre le fonctionnement de la TPS/TVH et identifier les différents types de fournitures et le traitement de la TPS/TVH.
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ADFS4701 |
Planification fiscale |
3 |
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(3-0)Préalables : ADFS3903 L'utilisation de la société comme instrument de planification fiscale. Étude des différents articles de la L.I.R. utilisés lors des réorganisations d'entreprises. Les incidences fiscales lors de la l'achat ou la vente des actifs ou des actions d'une corporation. Fiducies. RÉSULTATS D’APPRENTISSAGE : À la fin de cours, la personne étudiante devra être en mesure de/d’: - Distinguer les principales situations susceptibles d'apparaître en pratique en matière de réorganisation d'entreprise;
- Appliquer les diverses provisions fiscales prévues par la L.I.R. vis-à-vis ces situations;
- Analyser les incidences fiscales de la vente des actifs et des actions d'une corporation;
- Identifier les différents types de fiducies et les avantages des fiducies comme outils de planification fiscale;
- Passer en revue les règles fiscales visant à restreindre le fractionnement du revenu au niveau des sociétés privées et les conséquences fiscales pour les membres de la famille.
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| GLOBAL | 24 CR. |
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(1) L'étudiante ou l'étudiant qui s'inscrit au Baccalauréat en administration des affaires multidisciplinaire doit remplacer le cours ADCO1010 par le cours ECON1020 ou le cours ECON1030, ou par un cours à option du certificat si les cours ECON1020 et ECON1030 ont déjà été suivis.
(2) Ce cours permet de répondre à l'OFG 7 Capacité de penser logiquement et de manière critique dans le Baccalauréat en administration des affaires multidisciplinaire.
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| | Avis pour les exigences en français 6. EXIGENCES LINGUISTIQUES 6.1.1 Il faut posséder une connaissance et une compréhension suffisantes du français pour étudier à l’Université de Moncton. Dès lors, tous les programmes de baccalauréat ou de diplôme de premier cycle comprennent un minimum de 6 crédits obligatoires de français; ces crédits font partie des exigences minimales requises pour l’obtention d’un diplôme en vertu du règlement 12.2. 6.1.2 Évaluation du niveau de français
La compétence en français des personnes candidates admises à temps complet ou à temps partiel est évaluée par l’Université. À partir du dossier d’admission, l’Université décide si l’évaluation du niveau de français se fait par le test de classement ou par entrevue. 6.1.3 Résultats à l’évaluation du niveau de français
Selon les résultats de l’évaluation du niveau de français, l’Université dirige la personne candidate admise vers des cours de français langue maternelle (FRAN) ou de français langue seconde (avancé) (FLSA). 6.2 EXIGENCES DE FRANÇAIS LANGUE MATERNELLE 6.2.1 La personne étudiante qui, selon l’évaluation faite en vertu du règlement 6.1.3, suit des cours de français langue maternelle (FRAN) doit réussir les cours FRAN1500 et FRAN1600 et, ainsi, satisfaire l’objectif de formation générale 8. 6.2.2 Si le résultat au test de classement en français est faible, la personne étudiante doit réussir le cours de mise à niveau FRAN1003 avant de s’inscrire aux cours prescrits au règlement 6.2.1. 6.2.3 Si le résultat au test de classement en français est très faible, la personne étudiante doit réussir les cours de mise à niveau FRAN1101 et FRAN1102 avant de s’inscrire aux cours prescrits au règlement 6.2.1. 6.2.4 Si la personne étudiante réussit le cours FRAN1101 avec une lettre finale de A ou mieux, elle est exemptée du cours FRAN1102 et peut s’inscrire aux cours prescrits au règlement 6.2.1. 6.2.6 Les personnes étudiantes doivent avoir obtenu tous les crédits de français exigés pour combler leurs besoins de formation linguistique avant de pouvoir s’inscrire à tout cours de niveau 3000, 4000 ou 5000. 6.3 EXIGENCES DE FRANÇAIS LANGUE SECONDE (AVANCÉ)
Est normalement ainsi considérée la personne qui a suivi un programme de cours secondaires pour élèves non francophones et qui est inscrite à la Formation continue. 6.3.1 La personne étudiante qui suit des cours de français langue seconde (avancé) (FLSA) doit réussir les cours FLSA1401, FLSA1402, FLSA1500 et FLSA1600 Rédaction avancée, et, ainsi, satisfaire l’objectif de formation générale 8. 6.3.2 Les crédits de cours FLSA1401 et FLSA1402 peuvent être comptabilisés comme crédits de cours au choix. 6.3.3 Les personnes étudiantes qui suivent des cours FLSA en vertu du règlement 6.3.1 peuvent demander à la doyenne ou au doyen de la faculté responsable du programme d’études la permission de répondre à leurs évaluations en anglais, sauf celles des cours de langue. La doyenne ou le doyen peut accorder cette permission pour la première année d’études à temps complet à l’Université. 6.3.4 La personne étudiante peut demander à la doyenne ou au doyen responsable du programme d’études un prolongement d’un an à l’application du règlement 6.3.3. La doyenne ou le doyen peut prolonger la permission accordée en vertu du règlement 6.3.3 une seule fois. 6.4.1 Tous les programmes de premier cycle comprennent un cours obligatoire d’anglais, soit ANGL1022 ou un autre cours d’anglais de niveau supérieur. 6.4.2 La personne étudiantes qui démontre, par un test de classement, avoir satisfait aux exigences d’anglais de son programme d’études est exempté du cours et doit le remplacer, soit par un cours au choix, soit par un cours d’anglais de niveau supérieur, selon les exigences particulières de son programme d’études. Toutefois, selon le résultat obtenu au test de classement et selon les exigences particulières de son programme d’études, il se peut que des personnes étudiantes aient à suivre plus d’un cours d’anglais. |
