Le droit d'auteur désigne le droit exclusif de produire ou de reproduire la totalité ou une partie importante d'une l'œuvre sous une forme quelconque. Ce droit comporte le droit d'exécuter une œuvre ou toute partie importante de cette œuvre ou, dans le cas d'une conférence, le droit de la donner. Si l'œuvre n'est pas publiée, le droit d'auteur inclut le droit de publier l'œuvre ou d'en publier une partie importante.
Le droit d'auteur protège les œuvres littéraires, artistiques, dramatiques ou musicales (y compris les programmes informatiques) ainsi que d'autres types d'œuvres tels que les prestations, les enregistrements sonores et les signaux de communication.
Source : Note de service Enseignement à distance : le droit d’auteur, les enregistrements et la propriété intellectuelle (le 30 juin 2020)
Atelier Droit d'auteur en milieu universitaire : notions de base et conseils pratiques (lien vers l'enregistrement)
Lien vers la présentation .ppt
Présenté par Michèle LeBlanc, bibliothécaire à la Bibliothèque de droit Michel-Bastarache et Victoria Volkanova, bibliothécaire de la communication savante à la Bibliothèque Champlain
Codes de bonnes pratiques pour les bibliothèques
Le guide du droit d'auteur (Office de la propriété intellectuelle du Canada)
Droit d'auteur et licences Creative Commons (Note de recherche, Érudit, Février 2021)
Canadian Copyright Term and Public Domain Flowchart (University of Alberta)