En vigueur                  

• Application de l'annexe «L» de la convention de l'Unité II - Rétroactivité salariale

1^er février 2010

• Questionnaire d'appréciation de l'enseignement des chargées et chargés de cours - Modification aux conventions de l'Unité I et l'Unité II

4 mars 2010

• Report d'échéance prévue à l'Annexe «E» de la convention collective de l'Unité des membres du personnel enseignant contractuel à temps partiel (Unité II)  

17 mars 2010

• Report d'échéance prévue à l'annexe «E» de la convention collective de l'Unité des membres du personnel enseignant contractuel à temps partiel (Unité II)    

 31 mars 2010

• Prolongation des délais pour l'évaluation des chargées et chargés de cours de l'école de psychologie

 8 juin 2010

•  Accès par l'Assemblée départementale à la liste d'ancienneté et aux EQE

 8 juin 2010

•  Distribution des résultats de l'appréciation étudiante

 9 juin 2010

•  Programmes ne relevant pas d'un département

 15 septembre 2010

•  Postes et fonctions exclus

 30 novembre 2010

•  Modification de l'article 12.06 (ancienneté correspondant aux répertoires)

 15 décembre 2010

•  Modification de l'article 12.16 et 12.17 (vérification de la liste d'ancienneté)

 15 décembre 2010

•  Modification de l'article 13.15 (normalement au minimum une maîtrise)

 15 décembre 2010

•  Clause d'urgence 13.06.01 (... attribution de cours)

 15 décembre 2010

•  Modification de l'alinéa 12.07 (compensation - annulation de cours)

 7 mars 2011

• Modification de l'article 9.01 (département ou de l'école de référence)

• Modification de l'article 13.32 (normalement au minimum une maîtrise - É.P.)

• Modification de l'article 22.02