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Répertoire universitaire 2011 - 2012

Règlements universitaires des deuxième et troisième cycles

Index des règlements universitaires des deuxième et troisième cycles

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Par article 20  21  22  23  24  25  26  27  28  29  30  31  32 

Remarque : La connaissance des règlements universitaires et l'obligation de s'y conformer sont une responsabilité individuelle.

RUBRIQUEARTICLE

A

Abandon d'un cours (2e cycle)28.4
Abandon d'un programme28.7
Abandon et choix de cours (3e cycle)28.5
Absence à une épreuve de contrôle28.12.2
Admission, annulation d' (2e cycle)29.2
Admission conditionnelle22.9
Admission, confirmation d'23.12
Admission, demande d'23.1
Admission, définition20.1
Admission, dates limites23.2
Admission, documents requis (2e cycle)23.3
Admission, documents requis (3e cycle)23.4
Admission, durée de l'20.1.1
Admission de l'étudiante ou de l'étudiant non francophone22.6
Alphabétique, évaluation par système26.2
Année scolaire20.2
Année universitaire20.3
Annulation d'admission (2e cycle)29.2
Appel, droit d'23.11
Assiduité28.12.1
Auditeur ou auditrice (2e cycle)20.25
Avis de départ25

C

Cadre des programmes de doctorat21.8
Cadre des programmes de maîtrise21.4, 21.5, 21.6
Calcul des moyennes26.15
Caractère confidentiel du dossier étudiant20.20
Catégories d'étudiantes et d'étudiants20.26
Certificat de 2e cycle21.3
Champ d'études20.4
Changement de cours (2e cycle)28.3
Changement de direction de thèse (2e cycle)31.4
Changement de direction de thèse (3e cycle)32.5
Changement de programme (2e cycle)28.6
Charge normale, scolarité28.1
Choix et abandon de cours (3e cycle)28.5
Code, interprétation du (2e cycle)26.5
Code, interprétation du (3e cycle)26.6
Code alphabétique (2e cycle)26.3
Code alphabétique (3e cycle)26.4
Comité des études supérieures (CES)20.5
Commandite, cours en27.4
Composition du jury de thèse (2e cycle)31.5
Composition du jury de thèse (3e cycle)32.7
Concomitant, cours20.11
Condition d'admission : étudiante ou étudiant non canadien22.4
Condition d'admission : programme contingenté (2e et 3e cycles)22.5
Condition générale d'admission (2e cycle)22.1
Conditions générales d'admission (3e cycle)22.2
Conditions particulières d'admission22.3
Confirmation d'admission23.12
Contingentement20.6
Cours, abandon d'un (2e cycle)28.4
Cours, changement de (2e cycle)28.3
Cours, choix et abandon de (3e cycle)28.5
Cours, crédit de20.17
Cours, définition de20.7
Cours, dispense des préalables à un (2e cycle)28.2
Cours, évaluation finale (2e cycle)26.8
Cours, exigence minimale (2e cycle)26.9
Cours, exigence minimale (3e cycle)26.10
Cours, nombre d'évaluations26.8.1
Cours à double sigle20.12
Cours à option20.9
Cours concomitant20.11
Cours en commandite27.4
Cours complémentaires21.8.3
Cours de service20.14
Cours en surplus20.13
Cours non réussi, reprise d'un (2e cycle)28.13
Cours obligatoire20.8
Cours préalable20.10
Cours réussi, reprise d'un (2e cycle)28.14
Cours, séminaires et travaux de recherche (3e cycle)21.8.1
Cours suranné (2e cycle)20.15
Cours suranné (3e cycle)20.16
Cours universitaire réussi ailleurs, équivalence27.5
Crédit de cours20.17
Crédit appliqué à la thèse ou au mémoire20.18
Cumulative, moyenne (2e cycle)26.14
Cycle d'études20.19

D

Dates limites, demande d'admission23.2
Défaut de remettre un travail28.12.2
Délai de soumission de la thèse ou d'un mémoire (2e cycle)31.8
Délai de soumission d'une thèse (3e cycle)32.10
Demande d'admission23.1
Dépôt du sujet de thèse (3e cycle)32.2
Deuxième cycle, étudiante ou étudiant de20.22
Diplôme, définition21.1
Diplôme d'études supérieures21.2
Diplôme, inscription au30.6
Diplôme, obtention d'un (2e cycle)30.1
Diplôme, obtention d'un (3e cycle)30.2
Diplôme, remise du30.5
Diplôme de maîtrise, premier30.3
Diplôme de maîtrise, second30.4
Direction de l'étudiante ou de l'étudiant (2e cycle)31.3
Direction de l'étudiante ou de l'étudiant (3e cycle)32.4
Direction de thèse, changement de (3e cycle)32.5
Dispense des préalables à un cours (2e cycle)28.2
Doctorat, cadre des programmes21.8
Documents, envoi des (admission)23.5
Documents, propriété des23.7
Documents, traduction des23.6
Documents requis, demande d'admission (2e cycle)23.3
Documents requis, demande d'admission (3e cycle)23.4
Dossier, étude du23.8
Dossier officiel20.20
Double sigle, cours20.12
Droit d'appel23.11
Durée des études (2e cycle)29.1

E

Éducation permanente, inscription à des cours de l' (2e cycle)24.2
Éducation permanente, inscription à des cours de l' (3e cycle)24.3
Envoi des documents (admission)23.5
Équivalence dans une discipline existante à l'Université27.5.1
Équivalence dans une discipline inexistante à l'Université27.5.2
Équivalence, nombre maximum de crédits27.3
Équivalence pour un cours universitaire réussi ailleurs27.5
Étude du dossier23.8
Études, champ d'20.4
Études, cycles d'20.19
Études, régime des (2e cycle)26.1
Étudiante ou étudiant, définition20.21
Étudiante ou étudiant, dossier officiel de l'20.20
Étudiante ou étudiant, direction de l'31.3
Étudiante ou étudiant à temps complet (2e cycle)20.26.1
Étudiante ou étudiant à temps complet (3e cycle)20.26.2
Étudiante ou étudiant à temps partiel (2e cycle)20.26.3
Étudiante ou étudiant à temps partiel (3e cycle)20.26.4
Étudiante ou étudiant à temps complet, modalités d'inscription24.1
Étudiante ou étudiant à temps partiel, modalités d'inscription24.4
Étudiante ou étudiant ayant un handicap23.13
Étudiante ou étudiant (2e cycle)20.22
Étudiante ou étudiant (3e cycle)20.23
Étudiante ou étudiant non canadien, condition d'admission22.4
Étudiante ou étudiant libre (2e cycle)20.24
Étudiantes et étudiants, catégories d'20.26
Étudiante ou étudiant non francophone, admission de l'22.6
Évaluation de la thèse (3e cycle)32.9.2
Évaluation par système alphabétique26.2
Évaluation finale du résultat obtenu dans un cours (2e cycle)26.8
Évaluation globale des résultats obtenus dans un programme (2e cycle)26.12
Examen prédoctoral (3e cycle)32.6
Examinatrices et examinateurs de thèse, rapport des (2e cycle)31.7
Examinatrices et examinateurs de thèse, rapport des (3e cycle)32.9
Exigence minimale (cours du 2e cycle)26.9
Exigence minimale (cours du 3e cycle)26.10
Exigence minimale (programme de 2e cycle)26.16
Exigence minimale (programme de 3e cycle)26.19

F

Fraude28.12.3

I

Inscription, définition20.27
Inscription à des cours de l'Éducation permanente (2e cycle)24.2
Inscription à des cours de l'Éducation permanente (3e cycle)24.3
Inscription à la thèse (2e cycle)31.2
Inscription à plus d'un programme de cours (2e cycle)28.11
Inscription au diplôme30.6
Inscription au mémoire (2e cycle)31.2
Inscription tardive24.5
Interprétation du code (2e cycle)26.5
Interprétation du code (3e cycle)26.6

J

Jury de thèse, composition du (2e cycle)31.5
Jury de thèse, composition du (3e cycle)32.7

L

Lettre finale, révision de la26.11
Lettres, interprétation des (2e cycle)26.5
Lettres, interprétation des (3e cycle)26.6
Lettres, valeur numérique des26.7
LEXIQUE20
Libre, étudiante ou étudiant (2e cycle)20.24
Litige (2e cycle)31.9
Litige (3e cycle32.11

M

Maîtrise, cadre des programmes21.4, 21.5, 21.6
Maîtrise, premier diplôme de30.3
Maîtrise, second diplôme de30.4
Mémoire (2e cycle)20.28
Mémoire, crédit appliqué au20.18
Mémoire, direction de l'étudiante ou de l'étudiant31.3
Mémoire, inscription au31.2
Mémoire, normes de rédaction et du dépôt (2e cycle)31.6
Mémoire, thèse ou (2e cycle)31
Modalités d'admission23
Modalités d'inscription24
Modalités d'inscription, étudiante ou étudiant à temps complet24.1
Modalités d'inscription, étudiante ou étudiant à temps partiel24.4
Moyenne cumulative (2e cycle)26.14
Moyenne pondérée (2e cycle)26.13
Moyennes, calcul des26.15

N

Nombre de crédits à temps partiel (2e cycle)24.6
Nombre de crédits à temps partiel (3e cycle)24.7
Non-réadmission23.10
Normes de rédaction et du dépôt de la thèse ou du mémoire (2e cycle)31.6
Normes de rédaction et du dépôt de la thèse (3e cycle)32.8

O

Obligatoire, cours20.8
Obtention d'un diplôme (2e cycle)30.1
Obtention d'un diplôme (3e cycle)30.2
Option, cours à20.9

P

Période de résidence (3e cycle)28.15
Pondérée, moyenne (2e cycle)26.13
Préalable, cours20.10
Préalable, dispense des (2e cycle)28.2
Premier diplôme de maîtrise (2e cycle)30.3
Programme, définition de20.29
Programme, abandon d'un28.7
Programme, changement de (2e cycle)28.6
Programmes combinés, définition21.7.1
Programmes combinés, règlements universitaires21.7.2
Programme, évaluation globale d'un (2e cycle)26.12
Programme, exigence minimale (2e cycle)26.16
Programme, exigence minimale (3e cycle)26.19
Programme, inscription à plus d'un (2e cycle)28.11
Programme, réadmission au même (2e cycle)28.10
Programme avec stages ou internat21.8.2
Programmes sans stage ou internat21.8.2
Programme avec thèse ou mémoire26.17
Programme contingenté, conditions d'admission (2e et 3e cycles)22.5
Programmes coopératifs21.9
Programme sans thèse26.18
Programmes de doctorat, cadre des21.8
Propriété des documents23.7

R

Rapport des examinatrices ou des examinateurs de thèse (2e cycle)31.7
Rapport des examinatrices ou des examinateurs de thèse (3e cycle)32.9
Réadmission, définition de20.30
Réadmission, renouvellement de23.9
Réadmission au même programme (2e cycle)28.10
Rédaction et de dépôt de la thèse ou du mémoire, normes de (2e cycle)31.6
Rédaction et de dépôt de la thèse, normes de (3e cycle)32.8
Régime des études (2e cycle)26.1
Règle générale, transfert de crédits (2e cycle)27.1
Règle générale, transfert de crédits (3e cycle)27.2
Remise du diplôme30.5
Reprise d'un cours non réussi (2e cycle)28.13
Reprise d'un cours réussi (2e cycle)28.14
Résidence20.32
Résidence, période de (3e cycle)28.15
Résultat obtenu dans un cours, évaluation finale du (2e cycle)26.8
Résultats obtenus dans un programme, évaluation globale (2e cycle)26.12
Retard, inscription en24.5
Révision de la lettre finale26.11
Révisions et corrections de la thèse (3e cycle)32.9.4

S

Sanctions (2e cycle)28.12
Scolarité, définition de20.33
Scolarité, charge normale28.1
Second diplôme de maîtrise30.4
Séminaires (3e cycle)21.8.1
Service, cours de20.14
Session20.31
Soumission du mémoire, délai de (2e cycle)31.8
Soumission de la thèse, délai de (2e cycle)31.8
Soumission de la thèse, délai de (3e cycle)32.10
Soutenance de thèse (3e cycle)32.9.3
Stages20.34
Stage coopératif20.34.2
Sujet de thèse, dépôt du (3e cycle)32.2
Suranné, cours (2e cycle)20.15
Suranné, cours (3e cycle)20.16
Surplus, cours en20.13
Suspension d'inscription28.8, 28.9
Système alphabétique (2e cycle)26.3
Système alphabétique (3e cycle)26.4
Système alphabétique, évaluation26.2

T

Tardive, inscription24.5
Temps complet, étudiante ou étudiant à (2e cycle)20.26.1
Temps complet, étudiante ou étudiant à (3e cycle)20.26.2
Temps partiel, étudiante ou étudiant à (2e cycle)20.26.3
Temps partiel, étudiante ou étudiant à (3e cycle)20.26.4
Temps partiel, nombre de crédits à (2e cycle)24.6
Temps partiel, nombre de crédits à (3e cycle)24.7
Thèse, définition de (2e cycle)20.35
Thèse (2e cycle)31.1
Thèse, définition de (3e cycle)20.36
Thèse (3e cycle)32.1
Thèse, changement de direction de (3e cycle)32.5
Thèse, composition du jury (2e cycle)31.5
Thèse, composition du jury (3e cycle)32.7
Thèse, crédit appliqué à la20.18
Thèse, délai de soumission32.10
Thèse, dépôt du sujet (3e cycle)32.2
Thèse, direction de l'étudiante ou de l'étudiant (3e cycle)32.4
Thèse, direction de l'étudiante ou de l'étudiant (2e cycle)31.3
Thèse, évaluation de la (3e cycle)32.9.2
Thèse, inscription (2e cycle)31.2
Thèse, normes de rédaction et de dépôt (2e cycle)31.6
Thèse, normes de rédaction et de dépôt (3e cycle)32.8
Thèse, programme avec26.17
Thèse, programme sans26.18
Thèse, rapport des examinatrices ou des examinateurs (3e cycle)32.9
Thèse, révisions et corrections (3e cycle)32.9.4
Thèse, soutenance de la (3e cycle)32.9.3
Thèse ou mémoire (2e cycle)31
Traduction des documents23.6
Transfert de crédits27
Transfert de crédits, règle générale (2e cycle)27.1
Transfert de crédits, règle générale (3e cycle)27.2
Travaux de recherche (3e cycle)21.8.1
Troisième cycle, étudiante ou étudiant de20.23

V

Valeur numérique des lettres26.7
Visiteur ou visiteuse (2e cycle)20.25

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