< 32. THÈSE
(3e CYCLE)
< 32.1 Thèse
(3e cycle)
L'Université accepte deux formes de présentation des thèses de 3e cycle :
a) la thèse traditionnelle;
b) sur autorisation du Comité des études supérieures concerné, la thèse
par publications, qui permet à l'étudiante ou à l'étudiant d'incorporer à sa
thèse des travaux de recherche qu'elle ou il a déjà publiés ou qui sont soumis
pour publication sous forme d'articles arbitrés. Lorsque les articles sont
cosignés par plusieurs auteures et/ou auteurs, l'étudiante ou l'étudiant doit
préciser sa contribution aux travaux effectués. Dans l'éventualité d'une telle
thèse, il revient au jury de se prononcer sur le contenu des articles et sur la
qualité des périodiques où paraissent ou sont soumis les articles. La thèse par
publications se compose habituellement des parties suivantes : un résumé
des travaux, une introduction qui présente l'état de la recherche sur le sujet,
la présentation de la contribution de l'étudiante ou de l'étudiant, les
publications accompagnées par des parties liaisons ainsi que d'un résumé en
français des articles rédigés en anglais, enfin la conclusion générale de la
thèse et la bibliographie.
< 32.2 Dépôt
du sujet de thèse
Le sujet de thèse est déterminé en consultation avec la directrice ou le directeur de thèse. Il est soumis à l'approbation du Comité des études supérieures au plus tard à la fin du deuxième semestre suivant l'inscription initiale. Après acceptation du sujet de thèse, le Comité le soumet à l'enregistrement par la Faculté des études supérieures et de la recherche.
< 32.3 Obligation
d'inscription à la thèse (3e cycle)
Aux sessions automne et hiver des trois premières années du doctorat, l'étudiante ou l'étudiant doit, en plus de s'inscrire aux cours prévus par son programme, s'inscrire au cours de niveau 8000 intitulé Thèse. S'il n'y a pas eu dépôt de la thèse à la fin de cette période, l'étudiante ou l'étudiant est considéré en instance de thèse et doit continuer à s'inscrire au cours Thèse chaque session subséquente (printemps-été, automne et hiver), et ce, jusqu'au dépôt final de la thèse. Pour ne pas être exclu du programme pendant cette période, l'étudiante ou l'étudiant doit maintenir son statut d'étudiante ou d'étudiant en s'inscrivant au cours Thèse.
< 32.4 Direction
de l'étudiante ou de l'étudiant
< 32.4.1 L'étudiante ou l'étudiant choisit une directrice ou un directeur de thèse parmi les membres de l'Assemblée de la Faculté des études supérieures et de la recherche. Avant de fixer son choix, l'étudiante ou l'étudiant aurait tout intérêt à rencontrer les professeures et professeurs du programme, y compris les professeures et professeurs associés, et les membres du Comité des études supérieures du département. Ce choix est soumis à l'approbation du Comité des études supérieures au plus tard avant la fin de la deuxième session suivant l'inscription initiale.
La professeure ou le professeur signifie son acceptation par écrit et assume
dès lors la responsabilité qui incombe à la directrice ou au directeur de
thèse.
< 32.4.2 En cas d'absence prolongée de la directrice ou du directeur de thèse, le Comité des études supérieures désigne une ou un membre de l'Assemblée de la Faculté des études supérieures et de la recherche pour assurer la supervision des travaux de l'étudiante ou de l'étudiant durant cette période.
< 32.4.3 Lorsqu'une étudiante ou un étudiant est dirigé par la présidente ou le président du Comité des études supérieures, la présidence du Comité est confiée à une ou un autre membre pour toute décision relative au dossier de l'étudiante ou de l'étudiant qui nécessite l'approbation du Comité des études supérieures.
< 32.5 Changement
de direction de thèse
< 32.5.1 Après consultation, le Comité des études supérieures peut, si l'intérêt de l'étudiante ou de l'étudiant l'exige, l'autoriser à changer de directrice ou de directeur de thèse.
< 32.5.2 Il peut aussi, pour des raisons qu'il juge valables, autoriser une professeure ou un professeur à cesser de diriger une thèse.
< 32.6 Examen
prédoctoral
< 32.6.1 L'étudiante ou l'étudiant se présente à un examen prédoctoral au plus tôt un an après son inscription initiale et au plus tard six mois après la fin des cours-séminaires. La nature de l'examen varie selon les disciplines (examen de synthèse, examen compréhensif, par exemple), mais il fait toujours suite à des travaux de recherche d'une valeur de six crédits et a pour but de vérifier la connaissance qu'a la candidate ou le candidat du champ d'études pertinent du sujet de la thèse. La forme de l'examen varie également selon les disciplines, mais il comporte obligatoirement une partie écrite et une partie orale. Les deux parties sont évaluées par un jury formé des professeurs responsables des travaux de recherche entrepris en prévision de l'examen et d'une professeure ou d'un professeur d'une discipline connexe interne ou externe à celle d'un doctorat. Formé par le Comité des études supérieures, le jury se compose d'au moins trois membres.
< 32.6.2 L'examen prédoctoral est évalué selon le système de notation S, NS. L'étudiante ou l'étudiant qui obtient la cote NS peut se présenter une seule fois à un nouvel examen, au plus tôt un mois après l'examen initial et au plus tard trois mois après celui-ci.
< 32.7 Composition
du jury de thèse
Le jury de thèse se compose d'au moins trois personnes et d'une présidente ou d'un président choisis conformément aux critères d'affectation de la Faculté des études supérieures et de la recherche, dont la directrice ou le directeur de thèse, une examinatrice ou un examinateur interne, et une examinatrice ou un examinateur externe, c'est-à-dire hors Université. Il est nommé par le Comité des études supérieures et soumis à l'approbation de la doyenne ou du doyen de la Faculté des études supérieures et de la recherche. La présidente ou le président du jury s'assure du bon déroulement de la soutenance et n'a pas une voix délibérative. Dans le cas d'une codirection de thèse, une autre personne doit être ajoutée au jury.
< 32.8 Normes
de rédaction et du dépôt de la thèse
< 32.8.1 La rédaction de la thèse est conforme aux règles de méthodologie en vigueur dans la discipline concernée et sa présentation est conforme aux Règlements spécifiques relatifs à la présentation de la thèse de la Faculté des études supérieures et de la recherche.
< 32.8.2 La thèse est rédigée en français.
< 32.8.3 Lorsque la rédaction en français de la thèse est préjudiciable à la réalisation du projet de recherche, par dérogation aux articles 32.1 et 32.7.2 et par exception, la candidate ou le candidat peut, avec l'approbation de la doyenne ou du doyen de la Faculté des études supérieures et de la recherche, sur recommandation du Comité des études supérieures du programme, être autorisé à présenter sa thèse dans une autre langue que le français. Ce privilège n'est accordé qu'en raison des études antérieures de la candidate ou du candidat et des objectifs de son programme de cours et de recherche. Il dépend aussi de la disponibilité des ressources humaines à l'Université.
< 32.8.4 Lorsque la thèse est présentée dans une autre langue que le français, elle doit, en plus de satisfaire aux exigences habituelles, comporter un titre français et un résumé rédigé en français dégageant les idées maîtresses et les conclusions du travail.
< 32.8.5 Au moment du dépôt initial de la thèse, la directrice ou le directeur de thèse remet à la Faculté des études supérieures et de la recherche les copies non reliées de la thèse ainsi qu'une attestation par laquelle il ou elle reconnaît avoir examiné la thèse et propose qu'elle soit soumise au jury.
< 32.8.6 Compte tenu des délais pouvant être occasionnés par la reliure, la candidate ou le candidat peut être considéré pour une collation des diplômes si les exemplaires de sa thèse sont déposés pour être reliés au Service de reliure de l'Université au moins deux semaines avant la collation. Si la thèse est reliée ailleurs qu'à l'Université, les exemplaires reliés en bonne et due forme sont déposés au bureau de la directrice ou du directeur du département ou de l'école concerné dans les délais indiqués pour la collation des diplômes.
< 32.8.7 La thèse est présentée en six exemplaires, dont cinq reliés sont déposés au bureau de la directrice ou du directeur du département ou de l'école concerné. Ils sont distribués à la doyenne ou au doyen de la Faculté des études supérieures et de la recherche, à la doyenne, au doyen, à la directrice ou au directeur de la faculté ou de l'école concernée, à la directrice ou au directeur du département concerné, à la directrice ou au directeur de thèse et à la bibliothèque générale. La date limite de dépôt d'une thèse ou d'un mémoire est d'au moins deux semaines avant la date de remise des diplômes, si la candidate ou le candidat veut être considéré pour un diplôme à cette remise. Le sixième exemplaire, non relié, est déposé à la bibliothèque aux fins de microphotographie.
< 32.8.8 En s'inscrivant à l'Université, l'étudiante ou l'étudiant autorise l'utilisation de sa thèse à des fins de recherche, permet la consultation et le prêt de sa thèse en conformité avec la procédure établie par la bibliothèque générale, autorise l'Université à reproduire sa thèse par photographie ou photocopie pour des fins de diffusion sans buts lucratifs, mais conserve néanmoins les droits d'auteur de sa thèse.
< 32.8.9 Au moment du dépôt de sa thèse, l'étudiante ou l'étudiant signe un formulaire autorisant la Bibliothèque nationale du Canada à en faire la microphotographie.
< 32.9 Rapport
des examinatrices ou des examinateurs
< 32.9.1 La Faculté des études supérieures et de la recherche fait parvenir les exemplaires de la thèse aux examinatrices et aux examinateurs, reçoit les évaluations et, si elles sont favorables, demande à la présidente ou au président du Comité des études supérieures concerné d'organiser la soutenance. Lorsque l'étudiante ou l'étudiant est dirigé par la présidente ou le président du Comité des études supérieures, l'organisation de la soutenance est confiée à une ou à un autre membre du Comité.
< 32.9.2 Évaluation
de la thèse
L'examinatrice ou l'examinateur soumet normalement son rapport d'évaluation dans un délai de quatre à six semaines.
Chaque examinatrice ou examinateur communique à la Faculté des études
supérieures et de la recherche une des évaluations suivantes, avec les
commentaires appropriés :
a) la thèse est acceptée en vue de la soutenance;
b) la thèse est acceptée en vue de la soutenance, mais moyennant des
changements mineurs;
c) la thèse doit être entièrement ou partiellement révisée avant la
soutenance;
d) la thèse est jugée inacceptable.
Une thèse ne peut être soutenue si une majorité d'examinatrices ou
d'examinateurs s'y opposent.
< 32.9.3 Soutenance
de la thèse
La soutenance de la thèse est publique. Le jury rend sa décision immédiatement après la soutenance, selon l'une des formes suivantes :
a) la thèse est satisfaisante;
b) la thèse est satisfaisante dans son ensemble, mais certains
changements mineurs doivent être apportés. Le jury confie à l'un de ses membres
la responsabilité de s'assurer que les changements apportés sont
satisfaisants;
c) la thèse doit subir des changements de fond; une fois ces changements
apportés, la thèse est soumise de nouveau et, dans ce cas :
- ou bien elle est soumise au même jury, sans nouvelle
soutenance,
- ou bien le processus de correction et de soutenance recommence avec
le même jury (sauf remplacements nécessaires);
d) la thèse est jugée inacceptable.
La décision du jury est communiquée à la candidate ou au candidat par la
présidente ou le président. Si le jury ne peut s'entendre sur une décision
favorable, la présidente ou le président fait rapport à la doyenne ou au doyen
de la Faculté des études supérieures et de la recherche. À la demande de
celle-ci ou de celui-ci, le jury peut reconsidérer le cas et, s'il l'estime
nécessaire, réviser sa décision. Au besoin, la doyenne ou le doyen constitue un
nouveau jury chargé de réexaminer la thèse. La décision du jury, prise à la
majorité des voix, est définitive et sans appel.
La candidature au doctorat prend fin si la thèse est ainsi refusée.
La thèse est évaluée selon la notation succès/insuccès (S/NS, article
26.4).
< 32.9.4 Révisions
et corrections
Les révisions ou les corrections qu'exige le jury sont normalement effectuées dans un délai de trois mois pour les corrections mineures et dans un délai de six mois pour les corrections majeures.
< 32.10 Délai
de soumission d'une thèse
La thèse doit être soutenue avec succès au plus tard sept ans après l'inscription initiale. La doyenne ou le doyen de la Faculté des études supérieures et de la recherche étudie les cas d'exception.
< 32.11 Litige
Depuis l'inscription initiale de l'étudiante ou de l'étudiant jusqu'au dépôt final de sa thèse, en cas de litige, le dossier est soumis à la décision du Comité des études supérieures. En cas d'insatisfaction, la personne concernée demande au décanat de la Faculté des études supérieures et de la recherche de se prononcer sur la question. En dernier recours, l'étudiante ou l'étudiant peut soumettre son cas à la décision finale du Comité d'appel du Sénat académique.
