< 8.    RÉGIME DES ÉTUDES

< 8.1   Régime des études
             Exception faite de la Faculté de droit, le régime des études est basé sur la promotion par cours, par moyenne pondérée (règlement 8.9.1) et par moyenne cumulative (règlement 8.9.2). Le règlement 8.11 précise les exigences minimales. Grâce à un tel régime, on peut poursuivre ses études à son propre rythme tout en respectant le règlement 11.

< 8.2   Évaluation par système alphabétique
             L'attribution des notes pour l'évaluation globale d'un cours se fait selon un système alphabétique.

< 8.3   Système alphabétique

A+	exceptionnel
A, A-	excellent
B+,B,B-	très bien
C+,C,C-	bien
D+, D	passable
E	échec
I	incomplet (temps limite : quatre semaines)
IP	incomplet prolongé

Pour certains cours, on emploie les lettres suivantes :

S	succès
NS	insuccès

Pour les autres cas, les lettres suivantes sont utilisées :

EQ	équivalence
EX	exemption
R	retrait
RA	retrait autorisé
V	visiteur ou visiteuse

Dans certaines situations particulières, le code administratif suivant est utilisé :

IC	cours se poursuivant à la session suivante

< 8.4   Code des lettres

A+ : Atteinte des objectifs du cours (ou de toute autre activité universitaire) au moyen de travaux ou d'épreuves de contrôle dont la qualité est jugée exceptionnelle.

A, A- : Atteinte des objectifs du cours (ou de toute autre activité universitaire) au moyen de travaux ou d'épreuves de contrôle dont la qualité est jugée supérieure.

B+, B, B- : Atteinte des objectifs du cours (ou de toute autre activité universitaire) au moyen de travaux ou d'épreuves de contrôle dont la qualité est jugée supérieure à la moyenne.

C+, C, C- : Atteinte des objectifs du cours (ou de toute autre activité universitaire) au moyen de travaux ou d'épreuves de contrôle dont la qualité est jugée moyenne.

D+, D : Atteinte des objectifs du cours (ou de toute autre activité universitaire) au moyen de travaux ou d'épreuves de contrôle dont la qualité est jugée suffisante.

E : Non-atteinte des objectifs du cours (ou de toute activité universitaire), la qualité des travaux ou des épreuves de contrôle ayant été jugée insuffisante quant au minimum requis.

EQ : Obtention de l'équivalence d'un ou des cours du programme d'études. La cote EQ entraîne l'attribution de crédits. Ces crédits ne sont pas comptabilisés dans le calcul de la moyenne pondérée ou cumulative. Normalement, l'Université n'accepte le transfert de cours d'un autre établissement agréé que si l'étudiante ou l'étudiant a obtenu une note C (70 %) ou plus, ou une note supérieure au rendement moyen de l'ensemble des personnes inscrites au cours en question.

EX : Dispense d'un cours obligatoire n'entraînant pas l'attribution de crédits. Le cours dont la cote reçue est EX doit normalement être remplacé dans le programme de cours par un cours de même nature, d'un niveau au moins égal et offrant au moins le même nombre de crédits.

I : La lettre I est attribuée à la personne qui, pour une raison valable, n'a pas terminé les travaux ou n'a pas subi les épreuves de contrôle de son cours. L'attribution de cette lettre exige que la professeure ou le professeur détermine par écrit ce qui reste à faire pour atteindre les objectifs du cours. Quatre semaines après la fin du cours, la lettre I est transformée pour indiquer l'évaluation finale obtenue dans le cours.

IC : Cours qui se déroule sur deux sessions consécutives. Le cours est inscrit au relevé de notes de l'étudiante et l'étudiant pour les deux sessions.

Les cotes suivantes sont utilisées :

a) à la fin de la première session, la cote IC;

b) à la fin de la deuxième session, la note alphabétique reflétant l'évaluation attribuée pour l'ensemble du cours.

IP : La doyenne ou le doyen peut attribuer la cote IP à la personne qui, pour une raison exceptionnelle, ne peut terminer, dans un délai de quatre semaines après la fin du cours, les travaux et se présenter aux épreuves que décrivent les paragraphes suivants.

a) Mémoire

La personne qui se trouve en instance de mémoire reçoit la cote IP jusqu'à l'évaluation de son travail.

b) Stage, clinique, étude dirigée, projet individuel

Il est attribué à ces diverses activités la cote IP si elles sont jugées incomplètes. La doyenne ou le doyen en fixe la date limite. Dans le cas d'une personne inscrite à l'Éducation permanente avec le statut d'étudiante ou d'étudiant libre, la directrice ou le directeur de l'Éducation permanente fixe la date limite.

R : Abandon d'un cours conformément au règlement 10.4.

RA : Abandon d'un cours après la date limite fixée au règlement 10.4 qu'autorise la doyenne ou le doyen de la faculté concernée, conformément au règlement 10.4.3.

S et NS : Pour certains cours ou certaines activités universitaires, le critère d'évaluation peut être Succès (S) ou Insuccès (NS), avec l'approbation du conseil de la faculté.

V : Afin de se mettre à jour dans un sujet ou d'acquérir des connaissances ou des expériences supplémentaires, l'étudiante ou l'étudiant a été autorisé à suivre le cours et s'est conformé au règlement 10.9.1. En cas d'abandon du cours ou d'inobservation des conditions qu'exige le ou la responsable du cours d'une étudiante-visiteuse ou d'un étudiant-visiteur, aucune mention de l'inscription au cours n'apparaît au dossier.

< 8.5   Valeur numérique des lettres

< 8.5.1    Pour calculer la moyenne pondérée et la moyenne cumulative, les valeurs suivantes sont attribuées aux lettres :

A+	4,30
A	4,00
A-	3,70
B+	3,30
B	3,00
B-	2,70
C+	2,30
C	2,00
C-	1,70
D+	1,30
D	1,00
E	0

< 8.5.2    Il est à remarquer que les autres lettres n'ont aucune valeur numérique. Seules les cotes EQ et S entraînent l'attribution de crédits; elles ne sont pas comptabilisées dans le calcul de la moyenne pondérée ou cumulative.

< 8.6   Évaluation finale du résultat obtenu dans un cours

< 8.6.1    Cette évaluation s'effectue en fonction d'un minimum de trois évaluations distinctes par session scolaire. La lettre finale d'un cours est déterminée à partir de l'ensemble des notes obtenues à chacune des épreuves de contrôle, compte tenu de leur valeur relative, telle qu'elle est indiquée dans le plan de cours remis au début du cours.

< 8.6.2    Sauf exception approuvée par le conseil de la faculté, l'une des trois évaluations représentant au moins 20 % de la note finale doit obligatoirement avoir lieu pendant la session d'examen prévue au calendrier universitaire de l'année en cours. Dans le cas d'une épreuve de contrôle, la professeure ou le professeur doit donner un préavis d'une semaine sur la nature de l'épreuve et en communiquer le résultat durant les deux semaines qui la suivent, à moins que cette période de deux semaines n'excède la fin d'une session (voir le règlement 10.4).

< 8.7   Exigence minimale (cours)
             Pour réussir un cours de 1^er cycle, il faut obtenir la lettre minimale D. Certains cours exigent la lettre S.

< 8.8   Révision de la lettre finale
             Toute demande de révision de la lettre finale doit être présentée par écrit au plus tard quatre semaines après la date de la dernière journée de la session d'examen. La professeure ou le professeur donne suite à la demande dans les deux semaines qui suivent la réception de celle-ci. Il en est ainsi à chaque étape de la procédure pour toute autre instance responsable. Au Campus de Moncton, la procédure est la suivante :

a) Dans le cas d'un cours suivi au département ou à l'école de l'étudiante ou de l'étudiant

1. L'étudiante ou l'étudiant fait une première démarche auprès de sa professeure ou de son professeur.

2. En cas d'insatisfaction de sa part ou à défaut de réponse dans le délai prévu, l'étudiante ou l'étudiant en informe la direction de son département ou de son école qui constitue un comité de demande de révision composé d'au moins deux autres professeures ou professeurs du département ou de l'école et présidé par la direction du département ou de l'école. Le comité entend la professeure ou le professeur et l'étudiante ou l'étudiant et fait rapport de sa recommandation à la doyenne ou au doyen qui en communique le résultat à l'étudiante ou l'étudiant. Lorsque la professeure ou le professeur en question occupe la direction du département ou de l'école, la présidence du comité sera confiée à une ou un autre professeur du département ou de l'école nommé par la doyenne ou le doyen.

3. Si la décision n'est pas satisfaisante pour l'étudiante ou l'étudiant, la doyenne ou le doyen étudie la question et tranche le débat. À défaut de réponse de la direction du département, de l'école ou du comité dans le délai prévu, l'étudiante ou l'étudiant s'adresse directement à sa doyenne ou à son doyen qui verra à l'application de la procédure.

4. En dernier recours, seulement s'il s'agit d'un échec, le cas peut être soumis à la décision finale du Comité d'appel du Sénat.

5. Cette procédure s'applique, avec les modifications qui s'imposent, aux campus de Shippagan et d'Edmundston.

b) Dans le cas d'un cours suivi dans un autre département ou école

1. L'étudiante ou l'étudiant fait une première démarche auprès de sa professeure ou de son professeur.

2. En cas d'insatisfaction de sa part ou à défaut de réponse dans le délai prévu, l'étudiante ou l'étudiant en informe la direction de son département ou de son école qui demande à la direction du département ou de l'école responsable du cours d'entamer la procédure de révision de la lettre finale. La direction du département ou de l'école dont relève le cours convoque et préside un comité de demande de révision composé d'au moins deux autres professeures ou professeurs du département ou de l'école. Le comité entend la professeure ou le professeur et l'étudiante ou l'étudiant et fait rapport de sa recommandation à la doyenne ou au doyen de la faculté dont relève le cours qui en communique le résultat à l'étudiante ou l'étudiant. Lorsque la professeure ou le professeur en question occupe la direction du département ou de l'école, la présidence du comité sera confiée à une ou un autre professeur du département ou de l'école nommé par la doyenne ou le doyen.

3. Si la décision n'est pas satisfaisante pour l'étudiante ou l'étudiant, la doyenne ou le doyen responsable du cours étudie la question et tranche le débat. À défaut de réponse de la part de la direction du département, de l'école ou du comité dans le délai prévu, l'étudiante ou l'étudiant s'adresse directement à sa doyenne ou son doyen qui verra à l'application de la procédure.

4. En dernier recours, seulement s'il s'agit d'un échec, le cas peut être soumis à la décision finale du Comité d'appel du Sénat.

5. Cette procédure de révision de lettre s'applique aussi aux campus de Shippagan et d'Edmundston avec les modifications qui s'imposent.

< 8.9   Évaluation globale des résultats obtenus dans un programme
             Cette évaluation est établie à l'aide de deux moyennes : la moyenne pondérée et la moyenne cumulative.

< 8.9.1   Moyenne pondérée
             La moyenne pondérée est calculée à la fin de chaque session et tient compte de toutes les notes obtenues durant la session sauf le résultat le plus faible d'un cours répété.

< 8.9.2   Moyenne cumulative
             La moyenne cumulative est calculée à la fin de chaque session. Elle tient compte de la pondération des résultats obtenus pour les cours suivis à l'Université en vue de l'obtention d'un diplôme.

a) Dans le cas de la reprise d'un cours, tous les résultats apparaissent au dossier universitaire, seul le résultat le plus élevé étant utilisé dans le calcul de la moyenne cumulative. Le résultat qui n'est pas comptabilisé dans le calcul de la moyenne cumulative est inscrit au dossier universitaire avec un E (exclu) dans la colonne des remarques.

b) S'il n'y a pas eu de changement de programme, tous les cours auxquels il y a eu inscription et pour lesquels une note a été obtenue sont comptabilisés dans le calcul de la moyenne cumulative, sous réserve de l'alinéa précédent. Pour qu'un cours soit considéré comme cours en surplus au programme, l'étudiante ou l'étudiant doit le signaler au ou à la responsable de son programme.

c) S'il y a eu changement de programme, les cours inscrits avec une note au dossier avant l'inscription au nouveau programme et comptabilisés dans le calcul de la moyenne cumulative sont les suivants :

- sous réserve de l'alinéa a), tous les cours obligatoires que comprend le nouveau programme;

- sous réserve de l'alinéa a), les cours qui satisfont aux exigences de crédits au choix du nouveau programme ou qui, le cas échéant, appartiennent à la liste de cours à option, à condition d'en faire la demande. Les cours qui ne sont pas comptabilisés dans le calcul sont déclarés cours hors programme. Par la suite, tous les cours auxquels il y a eu inscription et pour lesquels une note a été obtenue sont comptabilisés dans le calcul de la moyenne cumulative.

< 8.10   Calcul des moyennes
             Compte tenu des articles 8.9.1 et 8.9.2, les moyennes pondérée et cumulative se calculent de façon identique. La valeur numérique des lettres obtenues dans chaque cours est d'abord multipliée par le nombre de crédits attribués à ce cours. Puis, tous ces résultats sont additionnés. Cette somme est ensuite divisée par le nombre total de crédits.

Somme (crédits x valeur numérique)
Somme (crédits)

Les moyennes sont calculées à la quatrième décimale et tronquées après la deuxième décimale.

< 8.11   Exigences minimales de promotion selon la moyenne pour les programmes de 1^er cycle, sauf pour le LL. B. et le B. Éd. (programme A) et les programmes combinés de cinq ans en éducation et le B.A. (spécialisation en psychologie)

< 8.11.1    Une moyenne cumulative inférieure à 1,00, après l'inscription à au moins 12 crédits de cours, entraîne l'exclusion du programme. La doyenne ou le doyen peut exceptionnellement autoriser la mise en période probatoire conformément au règlement 1.11.3 en assignant à l'étudiante ou à l'étudiant une conseillère ou un conseiller pédagogique.

< 8.11.2    Une moyenne cumulative inférieure à 1,50, après l'inscription à au moins 30 crédits de cours, entraîne l'exclusion du programme. La doyenne ou le doyen peut exceptionnellement autoriser la mise en période probatoire conformément au règlement 1.11.3 en assignant à l'étudiante ou à l'étudiant une conseillère ou un conseiller pédagogique.

< 8.11.3    Une moyenne cumulative inférieure à 2,00, après l'inscription à au moins 45 crédits de cours, peut entraîner l'exclusion du programme. Cependant, à compter de cette étape de son programme, la personne dont la moyenne cumulative se situe au-dessus de 1,70 peut être placée en période probatoire conformément au règlement 1.11.3. Cette personne sera tenue de maintenir une moyenne pondérée à 2,00 ou plus et d'augmenter sa moyenne cumulative à 2,00 ou plus afin de poursuivre son programme d'études.