Introduction. Imposition des particuliers. Principales contraintes administratives. Régimes de revenus différés. Revenu tiré d'une entreprise ou d'un bien. Gains et pertes en capital. Le report des pertes fiscales. Impôts à la consommation.

Sensibiliser l'étudiant et l'étudiante aux applications de la loi d'impôt, en ce qui concerne la compagnie, particulièrement la compagnie privée; amener l'étudiant et l'étudiante à réaliser les avantages et les désavantages d'une compagnie privée en matière d'impôt. Préparer les états financiers et remplir la formule T2. (Ce cours n'est pas accessible à ceux et celles qui ont déjà réussi ADFS3903). (Destiné à l'Éducation permanente).

Initiation à la taxation des biens. Les diverses taxes et droits d'accise et les lois qui influencent la taxation des biens importés ou exportés, y compris l'appréciation des biens et les tarifs douaniers. Une attention spéciale sera accordée à l'appréciation du développement de la politique concernant la taxation des biens, et la manière dont la taxation des biens est utilisée comme instrument de planification fiscale.

Amener l'étudiant et l'étudiante à réaliser les avantages et les désavantages d'une compagnie privée quant à l'impôt. Familiariser l'étudiant et l'étudiante avec les lois d'impôt des corporations. Travaux pratiques pour que l'étudiant ou l'étudiante puisse remplir les formulaires d'impôt des corporations. Ce cours s'adresse principalement aux étudiants et étudiantes qui se dirigent vers la comptabilité publique. (Il n'est pas accessible à ceux et celles qui ont déjà réussi ADFS3901).

L'impôt des sociétés et des fiducies. L'utilisation de la corporation comme instrument de planification fiscale. Une attention particulière sera accordée aux problèmes que posent l'achat ou la vente de compagnies, d'actions, d'actifs, ainsi que l'étude de techniques pour la minimisation du fardeau fiscal.